AUDERGHEM : ENTRE VILLE ET SOIGNES

1. ESPACE PUBLIC: Réaménagement des bacs à fleurs avenue Jean-François LEEMANS – Marché par procédure négociée sans publicité – Application de l’article 234 de la nouvelle loi communale. COMMUNICATION.

2. PREVENTION: Acquisition de matériel divers pour les locaux de la Maison de la Prévention et pour l’atelier vélo – Mode de passation du marché – Fixation des conditions – Application de l’article 234 à 237 de la nouvelle loi communale. COMMUNICATION.

3. PREVENTION: Acquisition de matériel de reproduction pour la Maison de la Prévention. – Mode de passation du marché – Fixation des conditions. – Application de l’article 234  à 237 de la nouvelle loi communale – COMMUNICATION.

4. PREVENTION: Acquisition de mobilier de bureau pour la Maison de la Prévention – Mode de passation du marché – Fixation des conditions – Application de l’article 234 à 237 de la nouvelle loi communale. COMMUNICATION.

5. PREVENTION: Acquisition de matériel informatique pour la Maison de la Prévention  – Mode de passation du marché – Fixation des conditions – Application de l’article 234 à 237 de la nouvelle loi communale. COMMUNICATION.

6. PETITE-ENFANCE: Crèches communales « Les Poneys » - Achat d’un vestiaire autonome droit supplémentaire – Procédure négociée sur simple facture acceptée –

7. ENSEIGNEMENT-FORMATION: Centre scolaire « Pré des Agneaux » – Achat de mobilier – Marché par procédure négociée sur simple facture acceptée – Application de l’article 234 de la nouvelle loi communale. COMMUNICATION.

8. BIBLIOTHEQUES: Bibliothèque du Centre – Achat de matériel informatique – Marché par procédure négociée sur simple facture acceptée – Augmentation du prix après désignation – Application de l’article 234 à 237 de la nouvelle loi communale. COMMUNICATION.

9. ESPACE PUBLIC: Programme de raclage et d’asphaltage de voiries – Approbation du programme 2010 et de la dépense.

10. ESPACE PUBLIC: Travaux imprévus en voirie et travaux de réparations asphaltiques – Marché par adjudication publique – Fixation des conditions – Approbation de la dépense.

11. PREVENTION: Convention EUROTOPS 2009 entre le Ministère de l’Intérieur et la Commune d’Auderghem – Ratification.

12. NOUVELLES TECHNOLOGIES: Résiliation d’un commun accord de la convention de mandat général au C.I.R.B. et de ses avenants – Convention de mandat avec le C.I.R.B. pour marchés conjoints – Adhésion à l’a.s.b.l. IRISTEAM et convention d’association de frais.

13. FINANCES-RECETTE: Compte de l’exercice 2008 – A.s.b.l. Les Seniors – Approbation.

14. FINANCES-RECETTE: Modification budgétaire n°1 – Exercice 2009 – de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame du Perpétuel Secours – Approbation.

15. FINANCES-PENSION: Affiliation ou non à l’ONSS-APL.

16. SERVICE JURIDIQUE: Introduction d’un recours en annulation à la Cour constitutionnelle contre certaines dispositions de la loi du 23 décembre 2009 relative à la motivation, à la transparence et aux voies de recours en matière de marchés publics.

17. REGIE FONCIERE: Revalorisation du loyer mensuel de base du rez-de-chaussée commercial situé 1 avenue des Paradisiers.

18. Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du jeudi 28 janvier 2010.