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23 Juin - Conseil communal

 

Le Conseil communal se réunira le 23.06.2022 à 20h00.

La séance sera diffusée sur cette page.

Vous pouvez dès à présent consulter : 

 

Ordre du jour

  1. Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97  (notes explicatives)
  2. Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97  (notes explicatives)
  3. Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97  (notes explicatives)
  4. Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97  (notes explicatives)
  5. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02.06.2022 - Approbation  (notes explicatives)
  6. Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.  (notes explicatives)
  7. Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC  (notes explicatives)
  8. Règlement communal relatif à l’Assemblée des Habitants d’Auderghem – modifications  (notes explicatives)
  9. Règlement communal relatif au Budget Partagé d’Auderghem – modifications  (notes explicatives)
  10. Vérification de la caisse communale arrêtée en date du 31.03.2022  (notes explicatives)
  11. Vérification de la caisse de la Régie Foncière arrêtée au 31.03.2022  (notes explicatives)
  12. Fabrique d'église anglicane unifiée - Holy Trinity - Exercice 2021 - Compte  (notes explicatives)
  13. C.P.A.S. - Compte budgétaire, balance et compte de résultats - Exercice 2021 - Approbation  (notes explicatives)
  14. C.P.A.S. - Modification budgétaire n°0 - exercice 2022.  (notes explicatives)
  15. Modification budgétaire 0 - service ordinaire et extraordinaire - exercice 2021  (notes explicatives)
  16. Compte budgétaire de l'exercice 2021 - Arrêt provisoire  (notes explicatives)
  17. Modification budgétaire n°1 service ordinaire et n° 2 service extraordinaire - exercice 2022  (notes explicatives)
  18. Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2022 - Approbation de la Consultation de marché - Sélection des institutions bancaires à consulter  (notes explicatives)
  19. WASTRA - Accord de principe sur le refus de conclure la convention d'échange des immeubles communaux compris dans le périmètre WASTRA sis chaussée de Wavre 1085, 1103 et Boulevard du Triomphe 51 et sur la vente de ces biens  (notes explicatives)
  20. Démolition et reconstruction du pavillon Collin à usage pédagogique et éducatif - Modification du Cahier des charges administratif suite à l'entrée en vigueur de la loi du 18 mai 2022 modifiant la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics  (notes explicatives)
  21. Adhésion à la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) en vue de participer à l’accord-cadre ayant pour objet de désigner une institution de retraite professionnelle  (notes explicatives)
  22. Rénovation de voirie de l'Avenue Daniel Boon - Procédure ouverte - Approbation du cahier des charges administratif modifié  (notes explicatives)
  23. Journée sans voiture - Approbation de l'accord conclu le 18 mai 2022 entre la Bourgmestre de la commune d'Auderghem et les bourgmestres des dix-huit autres communes de l'arrondissement administratif de Bruxelles- Capitale.  (notes explicatives)
  24. Renouvellement de la Convention entre Atout Projet ASBL et la commune d'Auderghem pour la mise à disposition d'animateurs socio-éducatifs, pour les années 2023-2025.  (notes explicatives)
  25. Régie Foncière - Exercice 2021 - Compte - Approbation provisoire  (notes explicatives)
  26. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la saisine automatique  (notes explicatives)
  27. Question orale de Madame Marie-Pierre Bauwens et de Monsieur Christian Grétry (ECOLO-GROEN) : crise énergétique  (notes explicatives)
  28. Question orale de Messieurs François Lebovy et Christian Grétry (ECOLO-GROEN) : Ukraine  (notes explicatives)
  29. Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos des fontaines publiques  (notes explicatives)
  30. Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : journée sans voiture (notes explicatives)
  31. Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) à propos des recharges sauvages des véhicules à propulsion électrique complètes ou partielles (notes explicatives)

 

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