Conseil communal - 20.12.2018

Séances du Conseil communal

Dossiers soumis à l'examen du Conseil communal. Classement par séance et par thématique.

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Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 13.12.2018 - Approbation

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Communications - Police de roulage : règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en voirie communale

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Communications : Collège des Bourgmestre et Echevins - règlement d'ordre intérieur - modification

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase des plans de pilotage

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commune d’Auderghem concernant le Dispositif d'Accrochage Scolaire (D.A.S.)

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Liquidation des subsides inscrits au budget 2018 aux associations de commerçants

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) - Interview donnée par l'Echevine de l'enseignement dans le journal de l'Association de parents

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Agenda 21 - Participation de la Commune d'Auderghem à la Campagne "Communes du Commerce Équitable" : Adoption de la résolution

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Point complémentaire introduit par Madame Nathalie Wyns (Liste Citoyenne 1160)

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Approbation des comptes de la Commission Consultative des sports exercice 2017

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2018

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Budget de la Régie foncière – Exercice 2019 – Approbation provisoire

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Budget communal - Exercice 2019- Approbation provisoire

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Acquisition d’un immeuble situé 1580/1582 chaussée de Wavre à Auderghem

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Contribution de la commune à la zone de police - exercice 2019

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Règlement "Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques" - renouvèlement

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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