Conseil communal - 21.01.2019

Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-OpenVLD) relative à l’attribution d’une part du fonds Depollier à l’asbl Zoniënzorg

Procès-verbal de la séance du 21.01.2019

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Introduction d'une requête d'appel à l'encontre d'un jugement rendu par le tribunal de première instance de Bruxelles et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL pour l'exercice d'imposition 2016 - Premier trimestre - MONTANT : 76.6

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Rapport annuel 2017 sur la gestion des Ressources humaines dans la commune

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Vérification de la caisse communale arrêtée en date du 30 septembre 2018

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Fabrique d’Eglise Notre-Dame du Perpétuel Secours - Exercice 2019 - Budget - Avis défavorable

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Vérification de la caisse de la Régie Foncière arrêtée au 30 septembre 2018

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Agenda 21 / Eco-Team : Convention relative à la subvention pour la mise en oeuvre du projet "Auderghem 0 déchet" de l'Eco-team - Approbation

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Élections communales du 14 octobre 2018 - accord-cadre relatif de Nouveau Matériel de Vote Automatisé pour les Communes de la Région de Bruxelles-Capitale - Ratification

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Elections communales du 14 octobre 2018 - convention de prêt de matériel électronique - ratification

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Commission consultative des sports - composition

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VIVAQUA - désignation de deux délégués aux Assemblées Générales

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VIVAQUA - désignation d'un administrateur

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Élection des membres du Conseil de l'Action sociale

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Données à caractère personnel: Validation des documents attenant à la Charte utilisateur et à la politique de sécurité de l'information.

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Données à caractère personnel : validation du document "Organisation interne de la sécurité de l’information"

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Déclaration de politique générale - note d'orientation

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée

Procès-verbal de la séance du 21.01.2019

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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20.12.2018 - Approbation

Procès-verbal de la séance du 21.01.2019

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Séances du Conseil communal

Dossiers soumis à l'examen du Conseil communal. Classement par séance et par thématique.

 
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