Conseil communal - 22.12.2022
Les dossiers de la séance
002/22.12.2022/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 01.12.2022 - Approbation
002/22.12.2022/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/22.12.2022/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/22.12.2022/A/0004 - Communications - Police de roulage : règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en voirie communale
002/22.12.2022/A/0005 - Règlement "Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques" - renouvellement
002/22.12.2022/A/0006 - Règlement taxe "Centimes additionnels au précompte immobilier" - renouvellement
002/22.12.2022/A/0007 - Règlement taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Modification
002/22.12.2022/A/0008 - Règlement-taxe sur les établissements bancaires et les organismes financiers - Modification
002/22.12.2022/A/0009 - Règlement-taxe sur les appareils distributeurs automatiques de billets de banque et sur les appareils automatiques permettant d’effectuer des opérations bancaires - Création
002/22.12.2022/A/0010 - Contribution de la commune à la zone de police - exercice 2023
002/22.12.2022/A/0011 - Budget du CPAS - Exercice 2023 – Approbation Provisoire
002/22.12.2022/A/0012 - Budget communal - Exercice 2023 - Approbation provisoire
002/22.12.2022/A/0013 - Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2022
002/22.12.2022/A/0014 - Fabrique d'église anglicane unifiée - Holy Trinity - Exercice 2022 - Modification budgétaire
002/22.12.2022/A/0015 - Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2022
002/22.12.2022/A/0016 - Triomphe 160 - Construction d'un bâtiment casco regroupant des équipements d'intérêt collectif - Approbation de l'attribution du marché et de l'augmentation budgétaire
002/22.12.2022/A/0017 - Rapport annuel 2021 sur la gestion des Ressources humaines dans la commune.
002/22.12.2022/A/0018 - Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 11, 27, 56, 63 à 66 et 68
002/22.12.2022/A/0019 - Règlement du concours EXTRA-LARGE dans le cadre de Chaussée des Arts 2023
002/22.12.2022/A/0020 - Liquidation des subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2022 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques - solde en faveur du club photo d'Auderghem Click'Oderghem
002/22.12.2022/A/0021 - Avenant à la Convention relative au subside pour la réalisation du Patrimoine arboré de la commune (PAC-Volet 2 de 2021)
002/22.12.2022/A/0022 - Mission relative au Renforcement PAC (projet action climat) : approbation de la convention
002/22.12.2022/A/0023 - Programme d’Actions Climat (PAC) – Volet 2 : Convention relative à la subvention pour la réalisation d’une étude de faisabilité visant le réaménagement de la Place de l’Amitié et ses alentours en vue d’améliorer le score ICU (Îlot de Chaleur Urbain) du quartier
002/22.12.2022/A/0024 - Convention de prêt de gobelets réutilisables à des tiers
002/22.12.2022/A/0025 - Subside 2022 en faveur des clubs sportifs d'Auderghem pratiquant leurs activités au Centre sportif de la Forêt de Soignes.
002/22.12.2022/A/0026 - Charte "Villes et communes médiation"
002/22.12.2022/A/0027 - Plan local de Prévention et de Proximité de la Commune d'Auderghem 2022-2024 : convention, déclaration de créance (avance 60 %) et budget prévisionnel.
002/22.12.2022/A/0028 - Convention relative à la rénovation de la rue des Pêcheries par VIVAQUA - Approbation de la convention
002/22.12.2022/A/0029 - Signature de la convention VIVAQUA pour les Stand-pipes
002/22.12.2022/A/0030 - Budget de la Régie foncière – Exercice 2023 - Approbation provisoire.
002/22.12.2022/A/0031 - Participation au programme d'informatisation et de transformation digitale des Pouvoirs locaux de la Région bruxelloise.
002/22.12.2022/A/0032 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Crèches communales – logiciel de gestion des inscriptions- report du 01/12/2022
002/22.12.2022/A/0033 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos du bruit causé par le passage du métro
