Administration & politique
Conseil communal - 20.10.2022 - Diffusion
Revoir la séance
Consulter les documents
- l'ordre du jour
- les notes explicatives
- le procès-verbal (après son approbation par le Conseil)
Autres
- les procès-verbaux des conseils précédents
- les questions orales posées lors des conseils précédents et leurs réponses
- les motions
- la composition du Conseil communal
- le règlement d'ordre intérieur
- le règlement sur l'interpellation des habitants à l'attention du collège des Bourgmestre et échevins
- La déclaration de politique générale
- La page " Gouvernance et Transparence " du site internet
- Les séances du Conseil communal
- Les rediffusions filmées des séances du Conseil communal
Ordre du jour
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29.09.2022 - Approbation (notes explicatives)
- Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée. (notes explicatives)
- Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC (notes explicatives)
- Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte (notes explicatives)
- Vérification des pouvoirs du suppléant de Madame Jasmine Boumraya. Prestation de serment et installation de Monsieur Ivo Van Ginneken. (notes explicatives)
- Conseil communal - Tableau de préséance. (notes explicatives)
- Conseil communal - composition des commissions - modification (notes explicatives)
- Modification budgétaire n°3 service ordinaire et n° 4 service extraordinaire - exercice 2022 (notes explicatives)
- Convention de cession de parts sociales de la S.C. En Bord de Soignes au profit de l'administration communale d'Auderghem - Cession : 5.775 parts (0,29c/part) - Montants : 1.674,75 euros (notes explicatives)
- Crèche communale - boulevard du Triomphe : Accord sur la demande pour le subside à l'infrastructure du plan Cigogne pour la partie crèche de l’immeuble situé boulevard du Triomphe 160 (notes explicatives)
- ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Pôles territoriaux inter-réseaux - Convention de coopération entre la Commune d'Auderghem (pouvoir organisateur des quatre écoles fondamentales communales coopérantes) et la Commune de Woluwe-Saint-Lambert (pouvoir organisateur du Centre scolaire "L'Ecole intégrée" (pôle territorial). (notes explicatives)
- ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Règlement de travail - Ecoles communales fondamentales subventionnées. (notes explicatives)
- Subside 2022 en faveur des associations sportives d'Auderghem (notes explicatives)
- Programme fédéral belge de Coopération internationale communale (PCIC) 2022-2026 - Convention spécifique de partenariat entre la commune d'Auderghem, la commune d'Aït Zineb (Maroc) et Brulocalis. (notes explicatives)
- Avenant de la convention de mise à disposition d’un service de comptabilité énergétique avec Sibelga - ratification (notes explicatives)
- Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l'exercice 2022 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques néerlandophones. (notes explicatives)
- Motion visant à lutter contre toute forme de discrimination dans l’octroi des aides fédérales en matière d’énergie (notes explicatives)
- Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Projet « Côté Colline » (notes explicatives)
- Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : initiatives en faveur de l’apprentissage du néerlandais. (notes explicatives)
- Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : discussions avec Batopin concernant les distributeurs de billets (notes explicatives)
- Question orale de Monsieur Christophe Magdalijns relative à l'expulsion de personnes occupant illégalement l’immeuble sis chaussée de Wavre 1085 (notes explicatives)
- Question orale de Madame Véronique Artus relative à la désignation d’un coordinateur des intervenants pour traiter du « sans abrisme » sur notre territoire (notes explicatives)
- Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : Projet Stadmus (notes explicatives)