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    Séance du Conseil communal du 28/09/2023

    Organisation du Beau Vélo de Ravel le 19 août 2023 - Convention fixant les modalités d'organisation entre la RTBF et la Commune - Ratification

    En savoir plus Organisation du Beau Vélo de Ravel le 19 août 2023 - Convention fixant les modalités d'organisation entre la RTBF et la Commune - Ratification

    Séance du Conseil communal du 28/09/2023

    Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l’exercice 2023 en faveur de l’asbl Cheval & Forêt

    En savoir plus Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l’exercice 2023 en faveur de l’asbl Cheval & Forêt

    Séance du Conseil communal du 28/09/2023

    Approbation d'une convention-type de stage pour l'année 2023-2024 avec l'Etablissement d'enseignement spécialisé Sainte-Bernadette .

    En savoir plus Approbation d'une convention-type de stage pour l'année 2023-2024 avec l'Etablissement d'enseignement spécialisé Sainte-Bernadette .

    Séance du Conseil communal du 28/09/2023

    Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2023 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques.

    En savoir plus Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2023 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques.

    Séance du Conseil communal du 28/09/2023

    Introduction d'une requête d'appel à l'encontre d'un jugement prononcé par le tribunal de première instance de Bruxelles le 8 mai 2023 (aff. (2021/3628/A) et concernant une taxe sur les immeubles inoccupés, exercice d'imposition 2020 -

    En savoir plus Introduction d'une requête d'appel à l'encontre d'un jugement prononcé par le tribunal de première instance de Bruxelles le 8 mai 2023 (aff. (2021/3628/A) et concernant une taxe sur les immeubles inoccupés, exercice d'imposition 2020 -

    Séance du Conseil communal du 28/09/2023

    Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2022 - Autorisation d'ester en justice

    En savoir plus Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2022 - Autorisation d'ester en justice

    Séance du Conseil communal du 28/09/2023

    Adhésion à la centrale de marchés de Bruxelles Environnement destinée aux administrations bruxelloises pour des fourniture d'articles de bureau et de papeterie durables pour les années 2023 à 2028

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    Séance du Conseil communal du 28/09/2023

    Adhésion aux centrales d’achat de Bruxelles Environnement pour les études de sol et travaux de traitement de sol

    En savoir plus Adhésion aux centrales d’achat de Bruxelles Environnement pour les études de sol et travaux de traitement de sol

    Séance du Conseil communal du 28/09/2023

    Octroi d’éco-chèques électroniques pour un montant maximum de 170,61 € au personnel du secteur de l’enfance, pour l’année de référence 2022. - Subvention exceptionnelle de l’Office de la Naissance et de l’Enfance (ONE)

    En savoir plus Octroi d’éco-chèques électroniques pour un montant maximum de 170,61 € au personnel du secteur de l’enfance, pour l’année de référence 2022. - Subvention exceptionnelle de l’Office de la Naissance et de l’Enfance (ONE)

    Séance du Conseil communal du 28/09/2023

    Maison des Jeunes d'Auderghem - Exercice 2022 - Compte

    En savoir plus Maison des Jeunes d'Auderghem - Exercice 2022 - Compte

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