Administration & politique
Conseil communal - 29.09.2022 - Diffusion
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- l'ordre du jour
- les notes explicatives
- le procès-verbal (après son approbation par le Conseil)
Autres
- les procès-verbaux des conseils précédents
- les questions orales posées lors des conseils précédents et leurs réponses
- les motions
- la composition du Conseil communal
- le règlement d'ordre intérieur
- le règlement sur l'interpellation des habitants à l'attention du collège des Bourgmestre et échevins
- La déclaration de politique générale
- La page " Gouvernance et Transparence " du site internet
- Les séances du Conseil communal
- Les rediffusions filmées des séances du Conseil communal
Ordre du jour
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23.06.2022 - Approbation (notes explicatives)
- Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC (notes explicatives)
- Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée. (notes explicatives)
- C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - exercice 2022. (notes explicatives)
- Cohésion sociale - Exercice 2021 - Compte (notes explicatives)
- Fabrique d’Eglise Notre-Dame du Perpétuel Secours - Exercice 2021 - Compte (notes explicatives)
- Maison des Jeunes d'Auderghem - Exercice 2021 - Compte (notes explicatives)
- Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2021. (notes explicatives)
- Recours aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) et adoption des documents relatif à l’instauration d’une pension complémentaire des membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail (notes explicatives)
- Introduction d'une requête d'appel à l'encontre de deux jugements prononcés par le tribunal de première instance de Bruxelles le 22 octobre 2021 (aff. 2020/1002/A & 2020/976/A) et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL BELGIUM pour l'exercice d'imposition 2019 - troisième et quatrième trimestre - Autorisation d'ester en justice - MONTANT TOTAL : 161.775,00 € (notes explicatives)
- Introduction d'une requête en intervention dans le cadre du recours en annulation introduit contre le permis d'urbanisme délivré le 31 mars 2022 par le Fonctionnaire délégué à la S.A. Bataves pour la mise en œuvre du projet WASTRA - Autorisation d'ester en Justice (notes explicatives)
- Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 26 "Congés de circonstances" (notes explicatives)
- Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2022 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques (notes explicatives)
- Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l’exercice 2022 en faveur de l’asbl Cheval & Forêt (notes explicatives)
- Mission relative à la performance énergétique du bâtiment - subsidiation - renouvellement de la convention de subside pour le traitement des agents préposés (notes explicatives)
- Label "Commune Amie des Animaux" – Subside facultatif pour les communes 2022 : Convention relative à la subvention facultative pour l’octroi des vétochèques et le soutien au renouvellement du marché de service avec l’application Animal Research (notes explicatives)
- Règlement communal relatif à l'octroi de la prime « Vetochèque » pour animaux domestiques (notes explicatives)
- Approbation d’un avenant au contrat communal de cohésion sociale entre la commune d’Auderghem et la Commission Communautaire française (du 01/01/2023 au 31/12/2023) (notes explicatives)
- Convention de collaboration entre les communes d'Uccle, de Watermael-Boitsfort et d'Auderghem relative au service de médiation dans le cadre des sanctions administratives communales pour la zone de police 5342 - renouvellement. (notes explicatives)
- Projet Partage de vélos cargos et vélos électriques pour les habitants. Approbation de la convention. (notes explicatives)
- Règlement relatif la création de zones de stationnement (dropzones) pour les véhicules partagés style trottinettes et vélos - approbation (notes explicatives)
- Accord de coopération entre la Commission communautaire flamande, les 19 communes de la Région de Bruxelles-Capitale et l'asbl Muntpunt sur l'application d'un règlement régional commun dans toutes les bibliothèques publiques néerlandophones de la Région de Bruxelles-Capitale. (notes explicatives)
- Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : travaux dans la rue des Pêcheries (notes explicatives)
- Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la demande de réouverture du Pont Fraiteur (notes explicatives)
- Question orale de Madame Vincianne Lerate (DéFI): la crise énergétique et le pouvoir d’achat (notes explicatives)
- Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la crise énergétique et économique (notes explicatives)
- Question orale de Madame Marie-Pierre Bauwens et de Monsieur Christian Grétry (ECOLO-GROEN) : Coupe du monde de football au Qatar (notes explicatives)
- Question orale de Madame Christine Bogaert (DéFI) à propos des nuisances générées par le survol aérien autour de l'aéroport de Bruxelles-National (notes explicatives)
- Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) à propos de la mise en zone bleue de certaines rues Boitsfortoises contiguës à notre commune Auderghem (notes explicatives)
- Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos du plan Good Move (notes explicatives)
- Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos des distributeurs de billets (notes explicatives)