Administration & politique
Conseil communal - 01.12.2022
Les dossiers de la séance
002/01.12.2022/A/0001 - Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
002/01.12.2022/A/0002 - Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
002/01.12.2022/A/0003 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20.10.2022 - Approbation
002/01.12.2022/A/0004 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/01.12.2022/A/0005 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/01.12.2022/A/0006 - Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certain-es collaborateurs-trices
002/01.12.2022/A/0007 - Conseil communal - Associations - règlement d'ordre intérieur article 54 quater - Organisation de la séance
002/01.12.2022/A/0008 - ASBL "Atout Projet" – présentation au Conseil communal
002/01.12.2022/A/0009 - ASBL Parc Hockey Club – présentation au Conseil communal
002/01.12.2022/A/0010 - ASBL Cheval & Forêt – présentation au Conseil communal
002/01.12.2022/A/0011 - Groupe One, Mymarket.brussels – présentation au Conseil communal
002/01.12.2022/A/0012 - Forum des Associations Solidaires d'Auderghem – présentation au Conseil communal
002/01.12.2022/A/0013 - ASBL Den Dam – présentation au Conseil communal
002/01.12.2022/A/0014 - Tennis Club des Trois Fontaines ASBL – présentation au Conseil communal
002/01.12.2022/A/0015 - Brulocalis - Modification des statuts
002/01.12.2022/A/0016 - BRUTELE - Assemblée générale extraordinaire du 13.12.2022 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour et désignation d'une déléguée à l'Assemblée générale extraordinaire du 13.12.2022
002/01.12.2022/A/0017 - BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 13.12.2022 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour et désignation d'une déléguée à l'Assemblée générale ordinaire du 13.12.2022
002/01.12.2022/A/0018 - Données personnelles: Politique spécifique de Sécurité de l'Information – Contrôle d'accès
002/01.12.2022/A/0019 - Protocole d’accord avec la Région de Bruxelles-Capitale dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’urgence pour la politique sociale du logement en Région bruxelloise
002/01.12.2022/A/0020 - Remplacement d'un membre du Conseil de Police
002/01.12.2022/A/0021 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°2 - exercice 2022.
002/01.12.2022/A/0022 - Forum des Associations Solidaires d’Auderghem - Exercice 2021 - Compte
002/01.12.2022/A/0023 - Syndicat d’initiative d’Auderghem ASBL - Exercice 2021 - Compte
002/01.12.2022/A/0024 - Permis d'urbanisme tendant à démolir deux maisons, un garage, une serre et à construire un immeuble de douze appartements et abattre quatre arbres, rue Jacques Bassem 49-55 à 1160 Auderghem - Recours en suspension d'extrême urgence, recours en suspension et en annulation devant le Conseil d'Etat - Autorisation d'ester en Justice
002/01.12.2022/A/0025 - Action en cessation introduite devant le Président du Tribunal de Première Instance visant à empêcher la démolition de deux maisons, d'un garage, d'une serre et l'abattage de quatre arbres sis rue Jacques Bassem 49-55 à 1160 Auderghem - autorisation d'ester en justice
002/01.12.2022/A/0026 - Approbation du profil de fonction et de l'appel aux candidats.es pour l'admission au stage dans une fonction d'Éducateur Économe à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale et autorisation de lancer la procédure de recrutement.
002/01.12.2022/A/0027 - Ratification de l'approbation du profil de fonction et de l'appel aux candidats.es pour un remplacement dans une fonction de directeur.rice adjoint.e de l'Académie communale "Franz Constant" de Musique et des Arts de la Parole et autorisation de lancer la procédure de recrutement.
002/01.12.2022/A/0028 - Dossier 18277 – Demande pour démolir une salle paroissiale et une buvette existantes, construire un immeuble de 14 appartements à front de rue et rénover un bâtiment arrière en 3 maisons unifamiliales, Chaussée de Tervuren 125-131 – Convention
002/01.12.2022/A/0029 - Avenant à la Convention relative au subside pour la réalisation du Plan d’Actions Climat (Volet 1)
002/01.12.2022/A/0030 - Participation de la commune d’Auderghem au Printemps de l’Emploi 2023
002/01.12.2022/A/0031 - Ratification de la convention pour l'organisation d'une formation Auxiliaire de la Petite Enfance à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale entre la Commune (IAPS et service emploi), la Mission locale d'Etterbeek et Bruxelles Formation.
002/01.12.2022/A/0032 - Gestion des déchets produits par l’administration communale d’Auderghem pour une période trois ans - marché à lots -Procédure négociée directe avec publication préalable
002/01.12.2022/A/0033 - Rénovation de l'avenue Daniel Boon - Procédure ouverte - Approbation de l'augmentation budgétaire du projet et des décisions du Collège du 8 novembre 2022
002/01.12.2022/A/0034 - Projet Cairgo Bike. Approbation de la convention.
002/01.12.2022/A/0035 - Question orale de Madame Christine Bogaert (DéFI) à propos du projet de réaménagement du Square du Sacré-Cœur
002/01.12.2022/A/0036 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Crèches communales – logiciel de gestion des inscriptions
002/01.12.2022/A/0037 - Question orale de Madame Vincianne Lerate (DéFI) à propos du renouvellement des cartes de stationnement « riverains »
002/01.12.2022/A/0038 - Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Cohabitation piétons-cycliste sur la promenade verte
002/01.12.2022/A/0039 - Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Commune du commerce équitable
002/01.12.2022/A/0040 - Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Logements et charge d’urbanisme
002/01.12.2022/A/0041 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : l’avenir des stations-services
002/01.12.2022/A/0042 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : réunions d’information riverains
002/01.12.2022/A/0043 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : stationnement dans les zones commerciales auderghemoises
002/01.12.2022/A/0044 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : fermeture de l’antenne Actiris d’Auderghem
002/01.12.2022/A/0045 - Question orale de Madame Anastasia Bakounine et Monsieur François Lebovy (ECOLO-GROEN): Fermeture et déménagement de l’antenne auderghemoise d’Actiris