20221201_CC

Conseil communal - 01.12.2022

Les dossiers de la séance

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Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20.10.2022 - Approbation

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certain-es collaborateurs-trices

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Conseil communal - Associations - règlement d'ordre intérieur article 54 quater - Organisation de la séance

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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ASBL "Atout Projet" – présentation au Conseil communal

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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ASBL Parc Hockey Club – présentation au Conseil communal

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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ASBL Cheval & Forêt – présentation au Conseil communal

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Groupe One, Mymarket.brussels – présentation au Conseil communal

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Forum des Associations Solidaires d'Auderghem – présentation au Conseil communal

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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ASBL Den Dam – présentation au Conseil communal

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Tennis Club des Trois Fontaines ASBL – présentation au Conseil communal

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Brulocalis - Modification des statuts

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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BRUTELE - Assemblée générale extraordinaire du 13.12.2022 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour et désignation d'une déléguée à l'Assemblée générale extraordinaire du 13.12.2022

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 13.12.2022 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour et désignation d'une déléguée à l'Assemblée générale ordinaire du 13.12.2022

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Données personnelles: Politique spécifique de Sécurité de l'Information – Contrôle d'accès

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Protocole d’accord avec la Région de Bruxelles-Capitale dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’urgence pour la politique sociale du logement en Région bruxelloise

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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