Conseil communal - 15 octobre 2026
La séance du 15 octobre 2026
Les dossiers de la séance
002/15.10.2026/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24.09.2026 - Approbation
002/15.10.2026/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/15.10.2026/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/15.10.2026/A/0004 - Conseil communal - Associations - règlement d'ordre intérieur article 57 - Organisation de la séance
002/15.10.2026/A/0005 - VZW Den Dam – présentation au Conseil communal
002/15.10.2026/A/0006 - ASBL Kiryoku Aiki Dojo – présentation au Conseil communal
002/15.10.2026/A/0007 - Modification budgétaire n°2 service ordinaire et service extraordinaire - exercice 2026
002/15.10.2026/A/0008 - Marché public « Logiciel de gestion de la comptabilité communale- Acquisition, migration, paramétrage, formation, maintenance et exploitation d'une solution de gestion comptable communale et de perception des recettes (taxes et redevances), en remplacement des solutions Acropole Compta et Acropole Taxes» - Procédure concurrentielle avec négociation - Approbation du mode de passation et des documents du marché
002/15.10.2026/A/0009 - Convention de règlement amiable relative à une taxe sur les chambres garnies ou appartements meublés donnés en location dans les maisons privées, maisons de logement, pensions ou établissements analogues - Exercices d'imposition 2023 et 2024
002/15.10.2026/A/0010 - Mission relative au Renforcement PAC (Plan d’Actions Climat) : approbation de la convention
002/15.10.2026/A/0011 - Convention dans le cadre d’un projet pilote de mesures alternatives aux sanctions administratives (MASA) en matière de bien‑être animal entre le PasapA et Bruxelles Environnement
002/15.10.2026/A/0012 - Travaux divers en trottoirs et voiries - 2027 à 2030 - CSC 2026-86 - Procédure négociée directe - Approbation de la dépense et du cahier des charges
002/15.10.2026/A/0013 - Convention pour l'obtention d'une subvention "d’investissement pour l’amélioration de la sécurité routière en voiries communales" entre la Commune d'Auderghem et la Région de Bruxelles-Capitale
002/15.10.2026/A/0014 - Convention pour l'obtention d'une subvention "Equipements et Infrastructures" entre la Commune d'Auderghem et la Région de Bruxelles-Capitale
002/15.10.2026/A/0015 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Pool local de remplacement - Année scolaire 2026-2027 : Convention de partenariat entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre (pouvoir organisateur porteur) et les Communes d'Auderghem et de Watermael-Boitsfort (pouvoirs organisateurs partenaires) - Approbation.
002/15.10.2026/A/0016 - Ratification de la convention d'occupation précaire entre la Commune d'Auderghem et l'ASBL ACTION UKRAINE EU relative à la mise à disposition de l'immeuble sis avenue Isidore Geyskens, 10
002/15.10.2026/A/0017 - Question orale de Monsieur Jean-François Noël (Liste de la Bourgmestre) : logements sociaux - report du 25/06/2026
002/15.10.2026/A/0018 - Question orale de Monsieur Mathieu Poma (Liste de la Bourgmestre) relative à la réforme de la propreté publique régionale et à la candidature d'Auderghem pour l'implantation d'« espaces-tri »
002/15.10.2026/A/0019 - Motion déposée par le groupe Ecolo-Groen relative à la préparation de l’inscription au budget communal 2027 d’une enveloppe de 100.000 € en faveur de la santé et de l’alimentation des enfants et des jeunes, avec une priorité à l’amélioration des repas scolaires
002/15.10.2026/A/0020 - Interpellation déposée par le groupe Ecolo-Groen - Exclusions du chômage : Faire le choix de soutenir le CPAS
002/15.10.2026/A/0021 - Interpellation déposée par le groupe Ecolo-Groen - Circulation : Passons aux outils de simulation
002/15.10.2026/A/0022 - Questions orales de Monsieur François Lebovy et de Madame Zora Molenberg Clerbaux (Ecolo-Groen) : Mails envoyés pour inviter à rejoindre la nouvelle plateforme citoyenne
002/15.10.2026/A/0023 - Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Encombrements récurrents chaussée de Wavre et accès au stade communal