Conseil communal - 18.12.2025
Le film de la séance du 18.12.2025
Les dossiers de la séance du 18.12.2025
002/18.12.2025/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27.11.2025 - Approbation
002/18.12.2025/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/18.12.2025/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/18.12.2025/A/0004 - Communications : Police de roulage - règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en voirie communale
002/18.12.2025/A/0005 - Remplacement d'un membre du Conseil de Police
002/18.12.2025/A/0006 - Règlement "Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques" - renouvellement
002/18.12.2025/A/0007 - Règlement "Centimes additionnels au précompte immobilier" - renouvellement et modification
002/18.12.2025/A/0008 - Modification de divers règlements-taxe : Prolongation de leur durée de validité, Indexation des taux et modifications techniques
002/18.12.2025/A/0009 - Règlement-taxe sur l'occupation de l'espace public- modification
002/18.12.2025/A/0010 - Règlement-taxe sur les établissements de vente de cigarettes électroniques, flacons de recharge et additifs - Adoption
002/18.12.2025/A/0011 - Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2025.
002/18.12.2025/A/0012 - Modification du règlement de travail - art. 11 - Horaires du personnel des centres sportifs
002/18.12.2025/A/0013 - Modification du règlement de travail - Art. 30 - Interruption de carrière pour les agents de moins de 55 ans (régime général)
002/18.12.2025/A/0014 - Modification du règlement de travail - Chapitre XIV - Utilisation des moyens de télécommunications et des outils d'intelligence artificielle
002/18.12.2025/A/0015 - Association Artistique d’Auderghem - Saison 2024-2025 - Compte
002/18.12.2025/A/0016 - CPAS - Modification budgétaire n°3 - exercice 2025.
002/18.12.2025/A/0017 - Contribution de la commune à la zone de police - exercice 2026
002/18.12.2025/A/0018 - Budget du CPAS - Exercice 2026 – Approbation Provisoire
002/18.12.2025/A/0019 - Budget de la Régie foncière – Exercice 2026 - Approbation provisoire.
002/18.12.2025/A/0020 - Budget communal - Exercice 2026- Approbation provisoire
002/18.12.2025/A/0021 - Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2025
002/18.12.2025/A/0022 - Subside 2025 en faveur des associations sportives d'Auderghem
002/18.12.2025/A/0023 - Subside 2025 en faveur des clubs sportifs d'Auderghem pratiquant leurs activités au Centre sportif de la Forêt de Soignes.
002/18.12.2025/A/0024 - Syndicat d’initiative d’Auderghem ASBL - Exercice 2024 - Compte
002/18.12.2025/A/0025 - Convention de partenariat entre les communes de Woluwe-Saint-Pierre et d’Auderghem concernant l’encadrement des mesures judiciaires alternatives via le PasapA
002/18.12.2025/A/0026 - Plan local de Prévention et de Proximité de la Commune d'Auderghem pour la période du 1/7 au 31/12/2025 : convention, déclaration de créance (avance 60 %) et budget prévisionnel.
002/18.12.2025/A/0027 - Rouge-Cloître - Rénovation du bâtiment des classes vertes sur le site de Rouge-Cloître - Approbation de l'augmentation budgétaire
002/18.12.2025/A/0028 - Approbation des comptes de la Commission Consultative des sports - exercice 2024.
002/18.12.2025/A/0029 - Question orale de Madame Alodie De Poorter Capillon (Liste de la Bourgmestre) : Accueil de réfugiés avenue Beaulieu
002/18.12.2025/A/0030 - Question orale de Messieurs Alan Lenglet et François Lebovy (Ecolo-Groen) : Soutenir une nouvelle structure de l'aide à la jeunesse
002/18.12.2025/A/0031 - Question orale de Monsieur Marc Vandame (Liste de la Bourgmestre) : multiplication des observations de frelons asiatiques