Administration & politique

Conseil communal - 31.03.2022 - Diffusion

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Ordre du jour et notes explicatives

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24.02.2022 - Approbation  (notes explicatives)
  2. Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.  (notes explicatives)
  3. Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC  (notes explicatives)
  4. Élection du Président du Conseil Communal  (notes explicatives)
  5. Prise d’acte de l'octroi par le Gouvernement bruxellois de la démission du Bourgmestre  (notes explicatives)
  6. Nomination de Madame Sophie de Vos aux fonctions de Bourgmestre d’Auderghem – Prise d’acte  (notes explicatives)
  7. Démission d'un membre du Collège de son mandat d'échevin - Prise d'acte  (notes explicatives)
  8. Élection et prestation de serment du Sixième Échevin  (notes explicatives)
  9. Élection et prestation de serment du Septième Échevin  (notes explicatives)
  10. Demande d’octroi du titre de Bourgmestre honoraire  (notes explicatives)
  11. Octroi du titre d’Échevin honoraire à Madame Jeannine Crucifix  (notes explicatives)
  12. Conseil communal - composition des commissions - modification  (notes explicatives)
  13. BRUTELE - Mandat d'administrateur - remplacement  (notes explicatives)
  14. SIBELGA / INTERFIN - Remplacement d'un administrateur  (notes explicatives)
  15. Motion visant au maintien de plusieurs zones « chiens maîtrisés » en forêt de Soignes  (notes explicatives)
  16. Organisation des Journées bruxelloises de l'Eau (2022) - Convention fixant les modalités d'accès au domaine de Val Duchesse le 27/03/2022  (notes explicatives)
  17. Convention d'adhésion à l'ASBL Panathlon Wallonie-Bruxelles pour une période de 3 ans.  (notes explicatives)
  18. Perspective Brussels - Plans locaux d'accrochage scolaire 2022-2024 : Convention et déclaration de créance (1ère tranche de 30 %).  (notes explicatives)
  19. Accord avec la Huis van het Nederlands pour l'utilisation des « taaliconen ».  (notes explicatives)
  20. Vérification de la caisse communale arrêtée en date du 31 décembre 2021  (notes explicatives)
  21. Vérification de la caisse de la Régie Foncière arrêtée au 31 décembre 2021  (notes explicatives)
  22. Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre de la taxe régionale à charge de titulaires de droits réels sur certains immeubles - Exercice d'imposition 2021 - MONTANT TOTAL : 7.372,52 € - Autorisation d'ester en justice  (notes explicatives)
  23. Questions orales de Madame Carinne Lenoir (DéFI), de Monsieur Jeremy Van Gorp et de Madame Martine Maelschalck (MR-OpenVLD) à propos l’accueil des réfugiés ukrainiens à Auderghem  (notes explicatives)
  24. Question orale de Monsieur Jeremy Van Gorp et de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de l’accrochage scolaire  (notes explicatives)
  25. Motion demandant une accessibilité et une proximité pertinente pour les distributeurs automatiques de billets dans la commune d’Auderghem  (notes explicatives)