Administration & politique

Conseil communal - 23.06.2022

Les dossiers de la séance

002/23.06.2022/A/0001 - Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

002/23.06.2022/A/0002 - Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

002/23.06.2022/A/0003 - Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

002/23.06.2022/A/0004 - Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

002/23.06.2022/A/0005 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02.06.2022 - Approbation

002/23.06.2022/A/0006 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

002/23.06.2022/A/0007 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

002/23.06.2022/A/0008 - Règlement communal relatif à l’Assemblée des Habitants d’Auderghem – modifications

002/23.06.2022/A/0009 - Règlement communal relatif au Budget Partagé d’Auderghem – modifications

002/23.06.2022/A/0010 - Vérification de la caisse communale arrêtée en date du 31.03.2022

002/23.06.2022/A/0011 - Vérification de la caisse de la Régie Foncière arrêtée au 31.03.2022

002/23.06.2022/A/0012 - Fabrique d'église anglicane unifiée - Holy Trinity - Exercice 2021 - Compte

002/23.06.2022/A/0013 - C.P.A.S. - Compte budgétaire, balance et compte de résultats - Exercice 2021 - Approbation

002/23.06.2022/A/0014 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°0 - exercice 2022.

002/23.06.2022/A/0015 - Modification budgétaire 0 - service ordinaire et extraordinaire - exercice 2021

002/23.06.2022/A/0016 - Compte budgétaire de l'exercice 2021 - Arrêt provisoire

002/23.06.2022/A/0017 - Modification budgétaire n°1 service ordinaire et n° 2 service extraordinaire - exercice 2022

002/23.06.2022/A/0018 - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2022 - Approbation de la Consultation de marché - Sélection des institutions bancaires à consulter

002/23.06.2022/A/0019 - WASTRA - Accord de principe sur le refus de conclure la convention d'échange des immeubles communaux compris dans le périmètre WASTRA sis chaussée de Wavre 1085, 1103 et Boulevard du Triomphe 51 et sur la vente de ces biens

002/23.06.2022/A/0020 - Démolition et reconstruction du pavillon Collin à usage pédagogique et éducatif - Modification du Cahier des charges administratif suite à l'entrée en vigueur de la loi du 18 mai 2022 modifiant la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics

002/23.06.2022/A/0021 - Adhésion à la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) en vue de participer à l’accord-cadre ayant pour objet de désigner une institution de retraite professionnelle

002/23.06.2022/A/0022 - Rénovation de voirie de l'Avenue Daniel Boon - Procédure ouverte - Approbation du cahier des charges administratif modifié

002/23.06.2022/A/0023 - Journée sans voiture - Approbation de l'accord conclu le 18 mai 2022 entre la Bourgmestre de la commune d'Auderghem et les bourgmestres des dix-huit autres communes de l'arrondissement administratif de Bruxelles- Capitale.

002/23.06.2022/A/0024 - Renouvellement de la Convention entre Atout Projet ASBL et la commune d'Auderghem pour la mise à disposition d'animateurs socio-éducatifs, pour les années 2023-2025.

002/23.06.2022/A/0025 - Régie Foncière - Exercice 2021 - Compte - Approbation provisoire

002/23.06.2022/A/0026 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la saisine automatique

002/23.06.2022/A/0027 - Question orale de Madame Marie-Pierre Bauwens et de Monsieur Christian Grétry (ECOLO-GROEN) : crise énergétique

002/23.06.2022/A/0028 - Question orale de Messieurs François Lebovy et Christian Grétry (ECOLO-GROEN) : Ukraine

002/23.06.2022/A/0029 - Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos des fontaines publiques

002/23.06.2022/A/0030 - Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : journée sans voiture

002/23.06.2022/A/0031 - Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) à propos des recharges sauvages des véhicules à propulsion électrique complètes ou partielles