Conseil communal - 28.09.2023
Les dossiers de la séance
002/28.09.2023/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29.06.2023 - Approbation moyennant modification
002/28.09.2023/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/28.09.2023/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/28.09.2023/A/0004 - Cohésion sociale - Exercice 2022 - Compte
002/28.09.2023/A/0005 - Fabrique d'église anglicane unifiée - Holy Trinity - Exercice 2022 - Compte
002/28.09.2023/A/0006 - Maison des Jeunes d'Auderghem - Exercice 2022 - Compte
002/28.09.2023/A/0007 - Octroi d’éco-chèques électroniques pour un montant maximum de 170,61 € au personnel du secteur de l’enfance, pour l’année de référence 2022. - Subvention exceptionnelle de l’Office de la Naissance et de l’Enfance (ONE)
002/28.09.2023/A/0008 - Adhésion aux centrales d’achat de Bruxelles Environnement pour les études de sol et travaux de traitement de sol
002/28.09.2023/A/0009 - Adhésion à la centrale de marchés de Bruxelles Environnement destinée aux administrations bruxelloises pour des fourniture d'articles de bureau et de papeterie durables pour les années 2023 à 2028
002/28.09.2023/A/0010 - Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2022 - Autorisation d'ester en justice
002/28.09.2023/A/0011 - Introduction d'une requête d'appel à l'encontre d'un jugement prononcé par le tribunal de première instance de Bruxelles le 8 mai 2023 (aff. (2021/3628/A) et concernant une taxe sur les immeubles inoccupés, exercice d'imposition 2020 - Autorisation d'introduire un appel
002/28.09.2023/A/0012 - Approbation d'une convention-type de stage pour l'année 2023-2024 avec l'Etablissement d'enseignement spécialisé Sainte-Bernadette .
002/28.09.2023/A/0013 - Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2023 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques.
002/28.09.2023/A/0014 - Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l’exercice 2023 en faveur de l’asbl Cheval & Forêt
002/28.09.2023/A/0015 - Organisation du Beau Vélo de Ravel le 19 août 2023 - Convention fixant les modalités d'organisation entre la RTBF et la Commune - Ratification
002/28.09.2023/A/0016 - Convention entre la société WEngage et la commune d'Auderghem dans le cadre des missions de planification d'urgence et de gestion de crise
002/28.09.2023/A/0017 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Pool local de remplacement - Année scolaire 2022-2023 : Convention de partenariat entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre (pouvoir organisateur porteur) et les Communes d'Auderghem et de Watermael-Boitsfort (pouvoirs organisateurs partenaires) - Ratification.
002/28.09.2023/A/0018 - Mission relative à la performance énergétique du bâtiment - subsidiation - renouvellement de la convention de subside pour le traitement des agents préposés
002/28.09.2023/A/0019 - Conception et réalisation (« Design & Build ») d’un Skate-Park intégré sous le viaduc de Watermael
002/28.09.2023/A/0020 - Règlement sur les conditions de prêt du matériel communal - modification
002/28.09.2023/A/0021 - Convention de mise à disposition d’un espace pour la création du Parc canin de la Houlette – entre S.C. "En Bord De Soignes" et la commune d'Auderghem – Approbation de la Convention
002/28.09.2023/A/0022 - Label "Commune Amie des Animaux" – Subside facultatif pour les communes 2023 : Convention relative à la subvention facultative pour la réalisation de différents projets (octroi de vétochèques, renouvellement du marché de service avec Animal Research, cours d'éducation canine, renouvellement de la convention refuge, et nouveau marché de service pour la prise en charge des chats errants)
002/28.09.2023/A/0023 - Convention de collaboration entre la commune d'Auderghem (service de prévention) et la fondation pour enfants disparus et sexuellement exploités (Child Focus)
002/28.09.2023/A/0024 - Convention de subventionnement 2022 dans le cadre de l'accompagnement des mesures judiciaires alternatives (SEMJA) - SPF Justice.
002/28.09.2023/A/0025 - Acquisition d'un camion balayeuse 4X2 - Marché par Procédure Ouverte avec Publication Européenne - fixation des conditions - approbation de la dépense et du cahier des charges
002/28.09.2023/A/0026 - Convention entre l'asbl WE ARE CODERS et la commune d'Auderghem pour l'organisation de cours de codage pendant le mois d'août 2023 - Ratification
002/28.09.2023/A/0027 - Convention-cadre visant la mise à disposition de différents logements entre la Régie foncière et le CPAS d’Auderghem dans le cadre de projets à objet social
002/28.09.2023/A/0028 - Fixation du loyer de base de la maison d'habitation sise chaussée de Wavre, 1570
002/28.09.2023/A/0029 - Remplacement de châssis au cs du souverain (phase 10) - Marché de travaux par procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation du Cahier des charges & Approbation de la dépense
002/28.09.2023/A/0030 - Rénovation de l'éclairage du Centre Culturel d'Auderghem - Marché par procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
002/28.09.2023/A/0031 - Question orale de Madame Pauline Vermeiren et de Monsieur François Lebovy (ECOLO-GROEN): Animations EVRAS dans les écoles communales
002/28.09.2023/A/0032 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos du n°400 boulevard du Souverain
002/28.09.2023/A/0033 - Question orale de Messieurs Ivo Van Ginneken et François Lebovy (ECOLO-GROEN) : Chaussée de Wavre
002/28.09.2023/A/0034 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Nuisances sur la promenade verte
