Conseil communal - 01.06.2023

Les dossiers de la séance

 

002/01.06.2023/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27.04.2023 - Approbation

002/01.06.2023/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

002/01.06.2023/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

002/01.06.2023/A/0004 - Protection des données : Accord de traitement: Projet régional de vidéo surveillance - Service de caméras de surveillance fixes temporaires (BPS).

002/01.06.2023/A/0005 - Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2024

002/01.06.2023/A/0006 - ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2022 - Compte

002/01.06.2023/A/0007 - Fabrique d'Eglise Notre-Dame du Blankedelle - Exercice 2022 - Compte

002/01.06.2023/A/0008 - Fabrique d’Eglise Saint-Julien - Exercice 2022 - Compte

002/01.06.2023/A/0009 - Marché public conjoint Commune - CPAS relatif aux services d'assurances: Fixation des conditions du cahier des charges et choix du mode de passation

002/01.06.2023/A/0010 - Bruxelles fait son cinéma – 06.07.2023 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation

002/01.06.2023/A/0011 - Demande de déclassement d'un tableau de Marcel Delmée intitulé "Paysage avec terrain vague" appartenant à la Collection Communale et d'accorder la vente du dit tableau pour un montant de 250 €

002/01.06.2023/A/0012 - Renouvellement des revêtements de chaussée - 2024 à 2026 - CSC 8-2023 - Procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges

002/01.06.2023/A/0013 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de l’accueil sur le site du Rouge-Cloître

002/01.06.2023/A/0014 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos du plan de rénovation des trottoirs

002/01.06.2023/A/0015 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la sécurité et des incivilités à Saint-Julien