Conseil communal - 29.01.2026
Les documents de la séance
Les dossiers de la séance
002/29.01.2026/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18.12.2025 - Approbation
002/29.01.2026/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/29.01.2026/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/29.01.2026/A/0004 - Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte
002/29.01.2026/A/0005 - Vérification des pouvoirs du suppléant de Madame Myriam Fobe. Prestation de serment et installation de Monsieur Pierre Blackman
002/29.01.2026/A/0006 - Conseil communal - Tableau de préséance.
002/29.01.2026/A/0007 - Conseil communal - composition des commissions
002/29.01.2026/A/0008 - Approbation d’une prise de participation de SIBELGA SC dans la société [NEWCO]
002/29.01.2026/A/0009 - Conseil communal - règlement d'ordre intérieur – arrêté d’annulation – information
002/29.01.2026/A/0010 - Règlement-taxe relatif aux occupations des infrastructures scolaires communales - Modification
002/29.01.2026/A/0011 - Règlement-taxe sur les funérailles et sépultures - Renouvèlement et modifications
002/29.01.2026/A/0012 - Convention de partenariat - Mise à disposition de 2 travailleurs par la SISP "En bord de Soignes" auprès de la Maison de la Prévention d'Auderghem - Actualisation.
002/29.01.2026/A/0013 - Mission relative à la performance énergétique du bâtiment - subsidiation - renouvellement de la convention de subside pour le traitement des agents préposés
002/29.01.2026/A/0014 - Label "Commune Amie des Animaux" – Subside facultatif pour les communes 2025 : Convention relative à la subvention facultative pour la réalisation de différents projets (octroi de primes pour la stérilisation de chats domestiques et primes vétérinaires ("vétochèques"), renouvellement du marché de service Animal Search et organisation d'événements)
002/29.01.2026/A/0015 - Participation de la commune d'Auderghem au Printemps de l’Emploi 2026
002/29.01.2026/A/0016 - Brede School – approbation de l'avenant visant à prolonger jusqu'au 31 décembre 2026 inclus la convention entre la Commission communautaire flamande et la commune relative au projet Brede School pour la période 2024-2025
002/29.01.2026/A/0017 - Motion déposée par le groupe ECOLO-Groen relative à la suppression des subsides fédéraux en matière d’accueil et de logement des personnes sans-abri
002/29.01.2026/A/0018 - Question orale de Monsieur Martin Willemart (Les Engagés) : rénovation énergétique du bâti
002/29.01.2026/A/0019 - Interpellation de Monsieur Alan Lenglet (Ecolo-Groen) : codes promotionnels
002/29.01.2026/A/0020 - Question orale de Monsieur Jean-François Noël (Liste de la Bourgmestre) : Plan d’Actions Climat
002/29.01.2026/A/0021 - Question orale de Madame Zora Molenberg Clerbaux (Ecolo-Groen) : fermetures inopinées de la bibliothèque
002/29.01.2026/A/0022 - Question orale de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) : attractivité de l'horeca