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Conseil communal - 17.12.2020 - Diffusion

La séance s'est tenue de manière virtuelle. La vidéo est diffusée sur cette page.

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Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

 

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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26.11.2020 - Approbation

 

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Communications - Tenue à distance de la séance du Conseil communal

 

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

 

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

 

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Communications - Police de roulage : règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en voirie communale

 

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Programme Triennal d'Investissement (PTI) pour les années 2019 à 2021 - Projets n°01 - Élaboration et approbation du programme

 

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Signature de la convention VIVAQUA pour la tarification de la gestion des hydrants

 

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Liquidation des subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2020 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques - solde

 

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Constitution d'un diagnostic local de la zone Boulevard du triomphe et d'une fiche projet soumise à l'appréciation de la Politique de la ville (rénovation urbaine) de la Région bruxelles-capitale en vue de l'obtention d'un subside de 306321.72 euros pour

 

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Participation de la commune d’Auderghem au Printemps de l’Emploi 2021 et approbation de la convention de partenariat avec Actiris.

 

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Projet local de la Maison de l'Emploi 2020 : "Remobilisation#Rebondir dans sa recherche d'emploi après la crise du Covid 19" - Signature de la Convention de Partenariat avec ACTIRIS

 

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Subside 2020 en faveur des clubs sportifs d'Auderghem pratiquant leurs activités au Centre sportif de la Forêt de Soignes.

 

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Règlement "Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques" - renouvellement

 

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Règlement taxe "Centimes additionnels au précompte immobilier" - renouvellement

 

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Règlement Taxe sur les immeubles inachevés - Renouvellement

 

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Règlement-Taxe relatif à la récupération des frais de certaines interventions des services communaux pour des raisons de sécurité publique - Renouvellement

 

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Règlement-Taxe sur le défaut de déclaration de certains actes et travaux et sur le défaut d'une demande de dérogation aux horaires de travaux normaux d'un chantier de construction - Renouvellement

 

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Vérification de la caisse communale arrêtée en date du 31 mars 2020

 

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