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Conseil communal - 30.09.2021 - Diffusion

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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24.06.2021 - Approbation

 

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

 

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre

 

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IRISteam asbl – convention – renouvèlement

 

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« Les Cuisines Bruxelloises » - Modification des statuts

 

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Réfection de l’étanchéité et l’isolation du toit plat du CS Souverain - Marché procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation de la dépense

 

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La désignation d’une équipe d’auteurs de projet pluridisciplinaire chargée de la mise en concurrence et du contrôle d’exécution des travaux de restauration et d’aménagement des bâtiments communaux à Rouge-Cloître - Marché de services - Procédure négociée

 

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Proposition d'implantation d'un radar de contrôle de la vitesse sur le rond-point du Souverain. Approbation du protocole d'accord.

 

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Convention relative à la mise en place d'un système de voitures partagée sur la commune d'Auderghem - retrait d'une station

 

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Convention relative à la mise en place d'un système de voitures partagée sur la commune d'Auderghem - Annexe à la convention Cambio - Création d'une nouvelle station

 

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Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2021 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques

 

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Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l’exercice 2021 en faveur de l’asbl Cheval & Forêt

 

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Maison du Prieur de Rouge-Cloître - Occupation temporaire - Ratification de la convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem

 

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Mission relative à la performance énergétique du bâtiment - subsidiation - renouvellement de la convention de subside pour le traitement de l'agent préposé

 

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Renouvellement de la convention d’occupation des toits du centre sportif Willegems, sis rue du Villageois, pour l’exploitation d’un rucher de maximum 4 ruches - Accord

 

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Subvention aux communes de la Région de Bruxelles-Capitale destinée à soutenir leur politique sportive dans le cadre la crise COVID 19 pour l'exercice 2021.

 

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Approbation de l'avenant n°2 au contrat communal de cohésion sociale entre la commune d’Auderghem et la Commission Communautaire française (du 01/01/2021 au 31/12/2022)

 

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Nouveau protocole et contrat de sous-traitance de données personnelles entre la Commission communautaire commune et la Commune d'Auderghem relatif au suivi du respect des obligations en termes de testing et de quarantaine

 

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Fixation des loyers de base de l’appartement du 1er étage situé dans l’immeuble avenue Jean Van Horenbeeck 166.

 

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