20211223_CC

Conseil communal - 23.12.2021

Les dossiers de la séance

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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25.11.2021 - Approbation

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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ASBL Seniors Auderghem - composition

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Protection des données : Projet régional de vidéo surveillance - Service de caméras de surveillance fixes temporaires. Accord de principe

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Protection des données: Projet régional de vidéo surveillance - Déploiement ANPR 2021-2022

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Programme d’Actions Climat (PAC) – Volet 2 : Convention relative à la subvention pour la réalisation d’un inventaire du patrimoine arboré du territoire communal

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Subside 2021 en faveur des clubs sportifs d'Auderghem pratiquant leurs activités au Centre sportif de la Forêt de Soignes

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2021 - Autorisation d'ester en justice

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Marché public de services de nettoyage des bâtiments communaux réservé à l'économie sociale d'insertion - Procédure ouverte avec publication européenne - retrait de la délibération du 30/09/2021 - Approbation du nouveau cahier des charges

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Règlement "Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques" - renouvellement

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Règlement taxe "Centimes additionnels au précompte immobilier" - renouvellement

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Modification du Règlement taxe sur les enseignes

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Contribution de la commune à la zone de police - exercice 2022

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 3 - exercice 2021

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Budget du CPAS - Exercice 2022 – Approbation Provisoire

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Budget de la Régie foncière – Exercice 2022 - Approbation provisoire

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Budget communal - Exercice 2022 - Approbation provisoire

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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Plan triennal 2022-2024

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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