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Conseil communal - 02.06.2022

Les dossiers de la séance

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Conseil communal - 02.06.2022 - Diffusion

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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 05.05.2022 - Approbation

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certains fonctionnaires

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14.06.2022 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour et désignation d'une déléguée à l'Assemblée générale ordinaire du 14.06.2022

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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VIVAQUA - désignation d'un administrateur

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Fabrique d'Eglise Notre-Dame du Blankedelle - Exercice 2021 - Compte

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2023

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Projet Triomphe : Construction d’un bâtiment casco regroupant des équipements d’intérêt collectif - Approbation du cahier spécial des charges n°JUR 5-2022 et des documents du marché ; approbation de l'estimation du montant des travaux ;

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales pour les infractions relatives à l'arrêt et au stationnement

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Bruxelles fait son cinéma – 05.07.2022 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Liquidation des subsides de l'année 2022 en faveur des consultations des nourrissons.

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Convention de subventionnement 2021 dans le cadre de l'accompagnement des mesures judiciaires alternatives (SEMJA) - SPF Justice.

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Actualisation de la convention entre « OXFAM » et la commune d’Auderghem relative à l’implantation de bulles à vêtements sur le territoire de la commune d’Auderghem

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Désignation des membres de la Commission indépendante d’attribution des logements communaux

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : Diminution de la subvention régionale au service de prévention

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI): Subside régional pour l’hébergement des Ukrainiens

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de l’état des rues dans le quartier Bassem

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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