20220623_CC

Conseil communal - 23.06.2022

Les dossiers de la séance

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Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02.06.2022 - Approbation

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Règlement communal relatif à l’Assemblée des Habitants d’Auderghem – modifications

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Règlement communal relatif au Budget Partagé d’Auderghem – modifications

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Vérification de la caisse communale arrêtée en date du 31.03.2022

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Vérification de la caisse de la Régie Foncière arrêtée au 31.03.2022

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Fabrique d'église anglicane unifiée - Holy Trinity - Exercice 2021 - Compte

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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C.P.A.S. - Compte budgétaire, balance et compte de résultats - Exercice 2021 - Approbation

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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C.P.A.S. - Modification budgétaire n°0 - exercice 2022

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Modification budgétaire 0 - service ordinaire et extraordinaire - exercice 2021

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Compte budgétaire de l'exercice 2021 - Arrêt provisoire

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Modification budgétaire n°1 service ordinaire et n° 2 service extraordinaire - exercice 2022

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2022 - Approbation de la Consultation de marché - Sélection des institutions bancaires à consulter

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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WASTRA - Accord de principe sur le refus de conclure la convention d'échange des immeubles communaux compris dans le périmètre WASTRA sis chaussée de Wavre 1085, 1103 et Boulevard du Triomphe 51 et sur la vente de ces biens

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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