Conseil communal - Autres

Maison du Portier à Rouge-Cloître - Occupation temporaire les 16 et 17/12 dans le cadre du Village de Noël - Ratification de l'autorisation domaniale entre Bruxelles-Environnement et la commune d'Auderghem

Désignation d'un fonctionnaire sanctionnateur communal dans le cadre de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales

Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2023

Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2023

Participation au Printemps de l’Emploi 2024 et demande de subside pour l'édition 2025

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 06/07/2023. Subvention de 21.619,00 € – Objet : soutien dans l’insertion des BPTU sur le marché locatif

Séance du Conseil communal du 28/09/2023

Fixation du loyer de base de la maison d'habitation sise chaussée de Wavre, 1570

Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2022.

Fixation des loyers de base des appartements situés dans l’immeuble Kouter 87.

Protection des données : Accord de traitement: Projet régional de vidéo surveillance - Service de caméras de surveillance fixes temporaires (BPS)

Auderghem

Maison du Portier à Rouge-Cloître - Occupation temporaire les 16 et 17/12 dans le cadre du Village de Noël - Ratification de l'autorisation domaniale entre Bruxelles-Environnement et la commune d'Auderghem

Désignation d'un fonctionnaire sanctionnateur communal dans le cadre de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales

Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2023

Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2023

Participation au Printemps de l’Emploi 2024 et demande de subside pour l'édition 2025

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