Conseil communal - Communications

Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

Procès-verbal de la séance du 19.12.2019

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 19.12.2019

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

 

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

 

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Communications - Police de roulage : règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en voirie communale

 

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

Procès-verbal de la séance du 28.11.2019

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 28.11.2019

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

Procès-verbal de la séance du 24.10.2019

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 24.10.2019

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée

Procès-verbal de la séance du 27.06.2019

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 27.06.2019

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée

Procès-verbal de la séance du 23.05.2019

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 23.05.2019

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

Procès-verbal de la séance du 04.04.2019

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 04.04.2019

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée

Procès-verbal de la séance du 28.02.2019

 
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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 28.02.2019

 
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Arrêté ministériel annulant la décision du Conseil communal du 13.12.2018 ayant pour objet la modification de l'article 37 de son règlement d'ordre intérieur - prise d'acte

Procès-verbal de la séance du 28.02.2019

 
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