Conseil communal - Conventions

Bruxelles fait son cinéma – 05.07.2022 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Convention de subventionnement 2021 dans le cadre de l'accompagnement des mesures judiciaires alternatives (SEMJA) - SPF Justice.

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Actualisation de la convention entre « OXFAM » et la commune d’Auderghem relative à l’implantation de bulles à vêtements sur le territoire de la commune d’Auderghem

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Convention de mise à disposition d'un article 60 entre la commune d'Auderghem et le CPAS d'Auderghem pour la Maison de la Prévention et des Solidarités.

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Convention de partenariat avec l'ASBL Infor Jeunes

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Approbation de la convention entre la régie foncière communale et l'A.S.B.L. Le Pavillon concernant la mise à disposition du rez-de-chaussée de l'immeuble sis chaussée de Wavre 1975 à 1160 Auderghem dans le but d'organiser un lieu communautaire

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Organisation des Journées bruxelloises de l'Eau (2022) - Convention fixant les modalités d'accès au domaine de Val Duchesse le 27/03/2022

Procès-verbal de la séance du 31.03.2022

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Convention d'adhésion à l'ASBL Panathlon Wallonie-Bruxelles pour une période de 3 ans

Procès-verbal de la séance du 31.03.2022

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Perspective Brussels - Plans locaux d'accrochage scolaire 2022-2024 : Convention et déclaration de créance (1ère tranche de 30 %).

Procès-verbal de la séance du 31.03.2022

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Accord avec la Huis van het Nederlands pour l'utilisation des « taaliconen ».

Procès-verbal de la séance du 31.03.2022

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Projet Cairgo Bike. Approbation de la convention.

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Avenant à la convention d'occupation entre l'A.S.B.L. Le Grès et la Régie foncière relative à la mise à disposition d'une surface commerciale sise au 1688 chaussée de Wavre à 1160 Auderghem

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Participation à l'accord-cadre d'acquisition de collections de la Vlaamse Gemeenschapscommissie (VGC)

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Acte de cession à titre gratuit d'une partie du trottoir situé en zone de recul rue Jacques Bassem 1-7

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Avenant à la convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem relative à la promotion du développement économique local et régional

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Avenant à la convention relative à la récolte d’huile et de graisse usagée sur le territoire de la commune d’Auderghem par la société Quatra

Procès-verbal de la séance du 27.01.2022

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24e renouvellement du contrat de mobilité entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem - contrat AUD-025.

Procès-verbal de la séance du 27.01.2022

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Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Commune d’Auderghem concernant le Dispositif d'Accrochage Scolaire (D.A.S.) - Modalités de mise à disposition d'un montant de 63.479,-€ pour couvrir les frais liés au D.A.S.

Procès-verbal de la séance du 27.01.2022

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Approbation de la convention de mise à disposition d'un logement pour le concierge de l'école "Les Marronniers", sis chaussée de Wavre 1179 à 1160 Auderghem

Procès-verbal de la séance du 27.01.2022

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Programme d’Actions Climat (PAC) – Volet 2 : Convention relative à la subvention pour la réalisation d’un inventaire du patrimoine arboré du territoire communal

Procès-verbal de la séance du 23.12.2021

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