Conseil communal - Conventions

Convention de partenariat avec CF2M/CF2D : mise en place de points de collectes pour la valorisation des déchets électriques et électroniques - Approbation

Procès-verbal de la séance du 24.10.2019

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Restauration de l'orgue de tribune de l'Eglise Sainte-Anne - marché de travaux par procédure négociée – Désignation d’un facteur d’orgue

Procès-verbal de la séance du 24.10.2019

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Eco-team - Convention "Bike Experience 2019" avec Pro Vélo - Approbation

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Organisation d'expositions à Rouge-Cloître en collaboration avec Bruxelles-Environnement - Convention de mise à disposition de la salle d'exposition de la Maison du Portier

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Accord volontaire de coopération relative à la coordination en matière de mise en œuvre du code de l’inspection (Bruxelles Environnement & communes)

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Convention entre l'Etat fédéral et la commune d'Auderghem, prévue par l'Arrêté Royal du 28 janvier 2014 sur la médiation dans le cadre des sanctions administratives communales (SAC) - renouvellement 2019.

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Convention de mission de coordination en matière de sécurité et de santé - phases projet et réalisation - pour les travaux de rénovation de l’immeuble sis 87 avenue du Kouter.

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Mission relative à la performance énergétique du bâtiment - subsidiation - renouvellement de la convention de subside pour le traitement de l'agent préposé

Procès-verbal de la séance du 27.06.2019

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Journée "Place aux Jeunes" - 23.11.2019 - Approbation de la convention

Procès-verbal de la séance du 27.06.2019

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Convention relative aux modalités de la délégation et aux engagements respectifs de l'agence du stationnement et de la commune d'Auderghem

Procès-verbal de la séance du 27.06.2019

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Convention de subventionnement 2018 dans le cadre de l'accompagnement des mesures judiciaires alternatives (SEMJA) - SPF Justice

Procès-verbal de la séance du 27.06.2019

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Convention entre le Forum Belge pour la Prévention et la Sécurité Urbaine et la commune d'Auderghem pour la dotation annuelle de 0,25 % de son Plan Local de Prévention et de Proximité (PLPP) au FPBSU - 2019

Procès-verbal de la séance du 27.06.2019

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Festival des Arts d'Auderghem "Chaussée des Arts-Kunstensteenweg" - Convention de location pour la salle du Lambin

Procès-verbal de la séance du 27.06.2019

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Modification de la convention bipartite entre le Service Public Régional de Bruxelles et la commune d’Auderghem

Procès-verbal de la séance du 27.06.2019

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Convention entre le Service Public Fédéral des Finances et la commune d’Auderghem - organisation des séances de rédaction des déclarations fiscales - approbation

Procès-verbal de la séance du 23.05.2019

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Agenda 21 - Mise à disposition d'un terrain communal pour un compost collectif au parc des Paradisiers - Convention d’occupation d’un terrain à titre précaire et révocable

Procès-verbal de la séance du 04.04.2019

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Festival des Arts d'Auderghem "Chaussée des Arts-Kunstensteenweg" et saison théâtrale du Centre Culturel d'Auderghem - Convention sponsoring RTBF Vivacité

Procès-verbal de la séance du 04.04.2019

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Convention relative à la « centrale de marché pour la fourniture d’appareil de mesures, d’affichage et d’enregistrement de niveaux sonores » - Approbation

Procès-verbal de la séance du 28.02.2019

 
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Formations du personnel - Rattachement à la centrale d'achat de l'Ecole régionale d'administration publique

Procès-verbal de la séance du 28.02.2019

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Agenda 21 / Eco-Team : Convention relative à la subvention pour la mise en oeuvre du projet "Auderghem 0 déchet" de l'Eco-team - Approbation

Procès-verbal de la séance du 21.01.2019

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