Conseil communal - Conventions

Organisation de la journée "Place aux Jeunes" le 21 novembre 2020 - Convention

 

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Convention de subventionnement 2019 dans le cadre de l'accompagnement des mesures judiciaires alternatives (SEMJA) - SPF Justice.

 

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Avenant à la convention pour le placement d’Oliobox et la récolte des graisses et huiles de friture entre la société QUATRA et la commune d’AUDERGHEM

 

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Convention relative à la fourniture de logiciels de gestion du contrôle du stationnement, de cartes de dérogation et des terminaux de contrôle en voirie. Approbation.

 

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Convention de collaboration avec la Commune d'Auderghem et l'ONE

 

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Convention d’occupation immeubles 1979 chaussée de Wavre, 3 rue de la Stratégie et rez-de-chaussée 1071 chaussée de Wavre.

 

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Convention entre la commune d'Auderghem et l'asbl Cultuurconnect

 

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Mise à disposition d'un logiciel de gestion de projets - Rattachement à la centrale d'achat de l'Ecole régionale d'administration publique

 

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Convention relative à la mise en place d'un système de voitures partagée sur la commune d'Auderghem - Avenant à la convention Cambio - Création d'une nouvelle station

 

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Convention entre la commune d'Auderghem et l'asbl visit.brussels pour la mise à disposition d'une base de données - renouvèlement

 

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Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes (infractions mixtes visées à l’article 3, 1° et 2° de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales)

 

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Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes commises par des mineurs

 

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Octroi d'une subvention à la commune d'Auderghem pour l'année 2020 en faveur de l'action menée en matière de "lutte contre le décrochage scolaire" - Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale.

 

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Avenant à la convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem relative à la promotion du développement économique local et régional

 

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Convention entre Reprobel et la commune d’Auderghem

Procès-verbal de la séance du 28.11.2019

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Convention relative aux modalités de mise à disposition d’une subvention de la Région pour l’acquisition de boxes à vélos

Procès-verbal de la séance du 28.11.2019

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Convention relative à la mise à disposition d'un local de stationnement de vélos pour les riverains, aux modalités de gestion de celui-ci et aux engagements respectifs de l'Agence du stationnement et de la Commune d'Auderghem

Procès-verbal de la séance du 28.11.2019

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22e renouvellement du contrat de mobilité entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem - contrat AUD-023.

Procès-verbal de la séance du 28.11.2019

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Renouvellement de la Convention entre Atout Projet ASBL et la commune d'Auderghem pour la mise à disposition d'animateurs socio-éducatifs, pour les années 2020-2022.

Procès-verbal de la séance du 28.11.2019

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Approbation de la convention avec la VGC sur les infrastructures culturelles pour la période 2020-2025.

Procès-verbal de la séance du 28.11.2019

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