Conseil communal - Conventions

ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Pôles territoriaux inter-réseaux - Convention de coopération entre la Commune d'Auderghem (pouvoir organisateur des quatre écoles fondamentales communales coopérantes) et la Commune de Woluwe-Saint-Lambert

Procès-verbal de la séance du 20.10.2022

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Programme fédéral belge de Coopération internationale communale (PCIC) 2022-2026 - Convention spécifique de partenariat entre la commune d'Auderghem, la commune d'Aït Zineb (Maroc) et Brulocalis.

Procès-verbal de la séance du 20.10.2022

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Avenant de la convention de mise à disposition d’un service de comptabilité énergétique avec Sibelga - ratification

Procès-verbal de la séance du 20.10.2022

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Mission relative à la performance énergétique du bâtiment - subsidiation - renouvellement de la convention de subside pour le traitement des agents préposés

Procès-verbal de la séance du 29.09.2022

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Label "Commune Amie des Animaux" – Subside facultatif pour les communes 2022 : Convention relative à la subvention facultative pour l’octroi des vétochèques et le soutien au renouvellement du marché de service avec l’application Animal Research

Procès-verbal de la séance du 29.09.2022

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Approbation d’un avenant au contrat communal de cohésion sociale entre la commune d’Auderghem et la Commission Communautaire française (du 01/01/2023 au 31/12/2023)

Procès-verbal de la séance du 29.09.2022

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Convention de collaboration entre les communes d'Uccle, de Watermael-Boitsfort et d'Auderghem relative au service de médiation dans le cadre des sanctions administratives communales pour la zone de police 5342 - renouvellement.

Procès-verbal de la séance du 29.09.2022

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Projet Partage de vélos cargos et vélos électriques pour les habitants. Approbation de la convention.

Procès-verbal de la séance du 29.09.2022

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Accord de coopération entre la Commission communautaire flamande, les 19 communes de la Région de Bruxelles-Capitale et l'asbl Muntpunt sur l'application d'un règlement régional commun dans toutes les bibliothèques publiques néerlandophones de la Région

Procès-verbal de la séance du 29.09.2022

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Journée sans voiture - Approbation de l'accord conclu le 18 mai 2022 entre la Bourgmestre de la commune d'Auderghem et les bourgmestres des dix-huit autres communes de l'arrondissement administratif de Bruxelles- Capitale.

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Renouvellement de la Convention entre Atout Projet ASBL et la commune d'Auderghem pour la mise à disposition d'animateurs socio-éducatifs, pour les années 2023-2025

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Bruxelles fait son cinéma – 05.07.2022 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Convention de subventionnement 2021 dans le cadre de l'accompagnement des mesures judiciaires alternatives (SEMJA) - SPF Justice.

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Actualisation de la convention entre « OXFAM » et la commune d’Auderghem relative à l’implantation de bulles à vêtements sur le territoire de la commune d’Auderghem

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Convention de mise à disposition d'un article 60 entre la commune d'Auderghem et le CPAS d'Auderghem pour la Maison de la Prévention et des Solidarités.

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Convention de partenariat avec l'ASBL Infor Jeunes

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Approbation de la convention entre la régie foncière communale et l'A.S.B.L. Le Pavillon concernant la mise à disposition du rez-de-chaussée de l'immeuble sis chaussée de Wavre 1975 à 1160 Auderghem dans le but d'organiser un lieu communautaire

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Organisation des Journées bruxelloises de l'Eau (2022) - Convention fixant les modalités d'accès au domaine de Val Duchesse le 27/03/2022

Procès-verbal de la séance du 31.03.2022

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Convention d'adhésion à l'ASBL Panathlon Wallonie-Bruxelles pour une période de 3 ans

Procès-verbal de la séance du 31.03.2022

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Perspective Brussels - Plans locaux d'accrochage scolaire 2022-2024 : Convention et déclaration de créance (1ère tranche de 30 %).

Procès-verbal de la séance du 31.03.2022

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