#ServiceUrbanisme

Plan Particulier 26

Vu et adopté définitivement par le conseil communal le 02/05/1980

Lire plus

Plan Particulier 8

Vu et adopté définitivement par le conseil communal le 101/03/1988

Lire plus

Plan particulier d'affectation du sol Delta Partim 13

Vu et adopté définitivement par le conseil communal le 28.02.2013

Lire plus

Plan Particulier 42

Vu et adopté définitivement par le conseil communal le 06/06/1986

Lire plus

Plan Particulier 20

Vu et adopté définitivement par le conseil communal le 01/07/1987

Lire plus

Conditions d’accès aux archives, aux plans et consultation des permis d’urbanisme

Conditions d’accès aux archives, aux plans et consultation des permis d’urbanisme.

Lire plus

Urbanisme - Décisions

25.04.2019 - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale réglant la forme ainsi que les procédés d’information et de mise à disposition des décisions prises en matière de permis d’urbanisme, de permis de lotir et de certificat d’urbanisme par le collège des bourgmestre et échevins, le fonctionnaire délégué et le Gouvernement

Lire plus

Règlements - Urbanisme

Les règlements d'Urbanisme.

Lire plus

Plan Particulier 6

Vu et adopté définitivement par le conseil communal le 18/01/1980

Lire plus

Plan Particulier 1A

Vu et adopté définitivement par le conseil communal le 28/03/1967

Lire plus