Conseil communal - 26.03.2026
Le film de la séance du 26 mars 2026
Les dossiers de la séance du 26 mars 2026
002/26.03.2026/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12.02.2026 - Approbation
002/26.03.2026/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/26.03.2026/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/26.03.2026/A/0004 - Seniors Auderghem asbl - Exercice 2024 - Compte
002/26.03.2026/A/0005 - Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les surfaces non résidentielles - Exercice d'imposition 2024 - Autorisation d'ester en justice
002/26.03.2026/A/0006 - Modification du Règlement général de Police en vue de sanctionner les infractions de nuisances sonores
002/26.03.2026/A/0007 - Modification du règlement de travail - art. 27 - Maladies, visites médicales, §2/1
002/26.03.2026/A/0008 - Organisation des Journées bruxelloises de l'Eau (2026) - Convention fixant les modalités d'accès au domaine de Val Duchesse le 22/03/2026
002/26.03.2026/A/0009 - RATIFICATION - Plan d’Actions Climat : Convention de partenariat avec CF2M/CF2D pour la collecte du matériel informatique communale obsolète ou défectueux - Approbation
002/26.03.2026/A/0010 - Convention quadripartite relative à l’entretien et aux réparations de la station d’épuration du site de Rouge-Cloître
002/26.03.2026/A/0011 - PPAS DELTA PARTIM 13 - Modification partielle du PPAS DELTA PARTIM 13 - Décision de charger le collège des bourgmestre et échevins de clôturer la procédure de modification du PPAS.
002/26.03.2026/A/0012 - Convention de mise à disposition gratuite d’une parcelle appartenant à EBDS en vue de l’exploitation et de l’entretien, par la commune, de la plaine de jeux « Rotiers ».
002/26.03.2026/A/0013 - Question orale de Monsieur Jean-François Noël (Liste de la Bourgmestre) : Plan d’Actions Climat- report du 29/01/2026
002/26.03.2026/A/0014 - Question orale de Monsieur Jean-François Noël (Liste de la Bourgmestre) : Place de l'Amitié
002/26.03.2026/A/0015 - Question orale de Monsieur Mathieu Poma et Madame Valérie Locatelli (Liste de la Bourgmestre) : l’impact de la hausse des prix de l’énergie sur le budget communal
002/26.03.2026/A/0016 - Interpellation de Monsieur Alan Lenglet : révision du règlement d’ordre intérieur du Conseil communal
002/26.03.2026/A/0017 - Question orale de Messieurs Pierre Blackman et François Lebovy (Ecolo-Groen) : Rénovation de la maison communale
002/26.03.2026/A/0018 - Question orale de Mesdames Zora Molenberg Clerbaux et Élise Willame (Ecolo-Groen) : Taxe Fastfood
002/26.03.2026/A/0019 - Question orale de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) : Épicerie sociale d’Auderghem
002/26.03.2026/A/0020 - Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Retransmission du Conseil