PPAS DELTA PARTIM 13 - Modification partielle du PPAS DELTA PARTIM 13 - Décision de charger le collège des bourgmestre et échevins de clôturer la procédure de modification du PPAS.
PPAS DELTA PARTIM 13 - Modification partielle du PPAS DELTA PARTIM 13 - Décision de charger le collège des bourgmestre et échevins de clôturer la procédure de modification du PPAS.
Les documents de la séance du Conseil communal du 26 mars 2026
00:01:00 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12.02.2026 - Approbation
00:01:05 | Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
00:01:11 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
00:01:16 | Seniors Auderghem asbl - Exercice 2024 - Compte
00:07:57 | Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les surfaces non résidentielles - Exercice d'imposition 2024 - Autorisation d'ester en justice
00:08:05 | Modification du Règlement général de Police en vue de sanctionner les infractions de nuisances sonores
00:08:12 | Modification du règlement de travail - art. 27 - Maladies, visites médicales, §2/1
00:08:24 | Organisation des Journées bruxelloises de l'Eau (2026) - Convention fixant les modalités d'accès au domaine de Val Duchesse le 22/03/2026
00:08:29 | RATIFICATION - Plan d’Actions Climat : Convention de partenariat avec CF2M/CF2D pour la collecte du matériel informatique communale obsolète ou défectueux - Approbation
00:08:37 | Convention quadripartite relative à l’entretien et aux réparations de la station d’épuration du site de Rouge-Cloître
00:08:44 | PPAS DELTA PARTIM 13 - Modification partielle du PPAS DELTA PARTIM 13 - Décision de charger le collège des bourgmestre et échevins de clôturer la procédure de modification du PPAS.
00:08:54 | Convention de mise à disposition gratuite d’une parcelle appartenant à EBDS en vue de l’exploitation et de l’entretien, par la commune, de la plaine de jeux « Rotiers ».
00:09:09 | Question orale de Monsieur Jean-François Noël (Liste de la Bourgmestre) : Plan d’Actions Climat- report du 29/01/2026
00:19:29 | Question orale de Monsieur Jean-François Noël (Liste de la Bourgmestre) : Place de l'Amitié
00:31:10 | Question orale de Monsieur Mathieu Poma et Madame Valérie Locatelli (Liste de la Bourgmestre) : l’impact de la hausse des prix de l’énergie sur le budget communal
00:36:13 | Interpellation de Monsieur Alan Lenglet : révision du règlement d’ordre intérieur du Conseil communal
00:48:00 | Question orale de Messieurs Pierre Blackman et François Lebovy (Ecolo-Groen) : Rénovation de la maison communale
00:48:14 | Question orale de Mesdames Zora Molenberg Clerbaux et Élise Willame (Ecolo-Groen) : Taxe Fastfood