Conseil communal - 26.06.2025
Le film de la séance
Les dossiers de la séance
002/26.06.2025/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 05.06.2025 - Approbation
002/26.06.2025/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/26.06.2025/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/26.06.2025/A/0004 - Désignation de fonctionnaires comme secrétaire communal faisant fonction
002/26.06.2025/A/0005 - Utilisation de caméras mobiles sur des drones, DIAB (Drones in a box)- report du 24/04/2025- report du 05/06/2025
002/26.06.2025/A/0006 - « Les Cuisines Bruxelloises » - Modification des statuts
002/26.06.2025/A/0007 - ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2024 - Compte
002/26.06.2025/A/0008 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°4 - exercice 2024.
002/26.06.2025/A/0009 - C.P.A.S. - Compte budgétaire, balance et compte de résultats - Exercice 2024 – Approbation
002/26.06.2025/A/0010 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°0 - exercice 2025
002/26.06.2025/A/0011 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - exercice 2025.
002/26.06.2025/A/0012 - Cohésion sociale - Exercice 2024 - Compte
002/26.06.2025/A/0013 - Modification budgétaire 0 - service ordinaire et extraordinaire - exercice 2024
002/26.06.2025/A/0014 - Compte budgétaire de l'exercice 2024 - Arrêt provisoire
002/26.06.2025/A/0015 - Modification budgétaire n°1 service ordinaire et service extraordinaire - exercice 2025
002/26.06.2025/A/0016 - Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2024.
002/26.06.2025/A/0017 - Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2026
002/26.06.2025/A/0018 - Introduction de recours auprès du Conseil d'Etat (recours en suspension d'extrême urgence, recours en suspension et/ou recours en annulation) contre le permis d'urbanisme tendant à démolir deux maisons, un garage, une serre et à construire un immeuble de douze appartements et abattre quatre arbres, rue Jacques Bassem 49-55 à 1160 Auderghem - Autorisation du Conseil
002/26.06.2025/A/0019 - Marché public « Logiciel d’enregistrement des temps de travail : fournitures, paramétrage et adaptation, formation du personnel et maintenance évolutive » - Marché conjoint CPAS commune - Procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation du cahier des charges et des autres documents du marché
002/26.06.2025/A/0020 - Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2025 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques.
002/26.06.2025/A/0021 - Programme fédéral belge de Coopération internationale communale (PCIC) 2022-2026 - Gestion financière
002/26.06.2025/A/0022 - Marché public de travaux ayant pour objet « Rénovation du bâtiment des classes vertes sur le site de Rouge-Cloître » - Approbation des documents du marché et de la procédure de passation - Approbation de la dépense estimée
002/26.06.2025/A/0023 - Transvaal - Rénovation de la bibliothèque - Marché de travaux par procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation du Cahier des charges et de la dépense
002/26.06.2025/A/0024 - Gestion des déchets produits par l’administration communale d’Auderghem pour une période trois ans - marché à lots - Procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation du cahier spécial des charges
002/26.06.2025/A/0025 - Approbation de mandat de Parking Brussels pour l'adhésion à la centrale d'achat pour Handypark.
002/26.06.2025/A/0026 - Règlement de travail - Écoles communales fondamentales subventionnées.
002/26.06.2025/A/0027 - Règlement d'ordre intérieur - École communale fondamentale Les Marronniers
002/26.06.2025/A/0028 - Règlement d'ordre intérieur - École communale fondamentale Pré des Agneaux
002/26.06.2025/A/0029 - Règlement d'ordre intérieur - École communale fondamentale Souverain/Cirquétudes
002/26.06.2025/A/0030 - Règlement d'ordre intérieur - École communale fondamentale du Blankedelle
002/26.06.2025/A/0031 - Règlement relatif à l’allocation de naissance - Modifications
002/26.06.2025/A/0032 - Règlement relatif à l’intervention communale dans les frais de télécommunication
002/26.06.2025/A/0033 - Règlement relatif à l’intervention communale dans les frais d’énergie - Modifications
002/26.06.2025/A/0034 - Règlement relatif à l’octroi des chèques-taxis pour personnes à mobilité réduite - Modifications
002/26.06.2025/A/0035 - Régie Foncière - Exercice 2024 - Compte - Approbation provisoire
002/26.06.2025/A/0036 - Brede School – approbation de l'avenant visant à prolonger jusqu'au 30 juin 2026 inclus la convention entre la Commission communautaire flamande et la commune relative au projet Brede School pour la période 2024-2025
002/26.06.2025/A/0037 - Motion de solidarité de la commune d’Auderghem avec le peuple palestinien et déclarant la commune d’Auderghem Commune engagée contre les crimes de guerre et les crimes contre l’humanité
002/26.06.2025/A/0038 - Question orale de Monsieur Mathieu Poma et Madame Valérie Locatelli (Liste de la Bourgmestre) : viaduc Herrmann-Debroux
002/26.06.2025/A/0039 - Question orale de Madame Alodie De Poorter Capillon (Liste de la Bourgmestre) : L’épidémie de gale chez les renards
002/26.06.2025/A/0040 - Question orale de Monsieur Marc Vandame et de Madame Valérie Lowagie (Liste de la Bourgmestre) : Réaménagement du square du sacré cœur et impact sur le trafic local
002/26.06.2025/A/0041 - Question orale de Monsieur Mathieu Poma (Liste de la Bourgmestre) : maltraitance dans des maisons de retraite
002/26.06.2025/A/0042 - Question orale de Messieurs Alan Lenglet et François Lebovy (Ecolo-Groen) : Les marchands de misère à Auderghem
002/26.06.2025/A/0043 - Question orale de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) : Survol d’Auderghem
