Marché public « Logiciel d’enregistrement des temps de travail : fournitures, paramétrage et adaptation, formation du personnel et maintenance évolutive » - Marché conjoint CPAS commune - Procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation

Les documents de la séance du Conseil communal du 26.06.2025

• L'ordre du jour
• Les notes explicatives
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:02:59 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 05.06.2025 - Approbation
2. 00:03:15 | Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
3. 00:03:19 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
4. 00:03:22 | Désignation de fonctionnaires comme secrétaire communal faisant fonction
5. 00:03:31 | Utilisation de caméras mobiles sur des drones, DIAB (Drones in a box)- report du 24/04/2025- report du 05/06/2025
6. 00:09:26 | « Les Cuisines Bruxelloises » - Modification des statuts
7. 00:09:35 | ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2024 - Compte
8. 00:13:26 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°4 - exercice 2024.
9. 00:13:33 | C.P.A.S. - Compte budgétaire, balance et compte de résultats - Exercice 2024 – Approbation
10. 00:20:40 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°0 - exercice 2025
11. 00:20:48 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - exercice 2025.
12. 00:20:54 | Cohésion sociale - Exercice 2024 - Compte
13. 00:21:00 | Modification budgétaire 0 - service ordinaire et extraordinaire - exercice 2024
14. 00:21:14 | Compte budgétaire de l'exercice 2024 - Arrêt provisoire
15. 00:25:55 | Modification budgétaire n°1 service ordinaire et service extraordinaire - exercice 2025
16. 00:26:06 | Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2024.
17. 00:26:18 | Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2026
18. 00:26:25 | Introduction de recours auprès du Conseil d'Etat (recours en suspension d'extrême urgence, recours en suspension et/ou recours en annulation) contre le permis d'urbanisme tendant à démolir deux maisons, un garage, une serre et à construire un immeuble de douze appartements et abattre quatre arbres, rue Jacques Bassem 49-55 à 1160 Auderghem - Autorisation du Conseil
19. 00:26:38 | Marché public « Logiciel d’enregistrement des temps de travail : fournitures, paramétrage et adaptation, formation du personnel et maintenance évolutive » - Marché conjoint CPAS commune - Procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation du cahier des charges et des autres documents du marché
20. 00:26:52 | Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2025 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques.
21. 00:27:00 | Programme fédéral belge de Coopération internationale communale (PCIC) 2022-2026 - Gestion financière
22. 00:27:08 | Marché public de travaux ayant pour objet « Rénovation du bâtiment des classes vertes sur le site de Rouge-Cloître » - Approbation des documents du marché et de la procédure de passation - Approbation de la dépense estimée
23. 00:27:18 | Transvaal - Rénovation de la bibliothèque - Marché de travaux par procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation du Cahier des charges et de la dépense
24. 00:27:29 | Gestion des déchets produits par l’administration communale d’Auderghem pour une période trois ans - marché à lots - Procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation du cahier spécial des charges
25. 00:27:38 | Approbation de mandat de Parking Brussels pour l'adhésion à la centrale d'achat pour Handypark.
26. 00:27:49 | Règlement de travail - Écoles communales fondamentales subventionnées.
27. 00:28:01 | Règlement d'ordre intérieur - École communale fondamentale Les Marronniers
28. 00:28:05 | Règlement d'ordre intérieur - École communale fondamentale Pré des Agneaux
29. 00:28:08 | Règlement d'ordre intérieur - École communale fondamentale Souverain/Cirquétudes
30. 00:28:11 | Règlement d'ordre intérieur - École communale fondamentale du Blankedelle
31. 00:28:13 | Règlement relatif à l’allocation de naissance - Modifications
32. 00:28:21 | Règlement relatif à l’intervention communale dans les frais de télécommunication
33. 00:28:27 | Règlement relatif à l’intervention communale dans les frais d’énergie - Modifications
34. 00:28:32 | Règlement relatif à l’octroi des chèques-taxis pour personnes à mobilité réduite - Modifications
35. 00:28:40 | Régie Foncière - Exercice 2024 - Compte - Approbation provisoire
36. 00:28:48 | Brede School – approbation de l'avenant visant à prolonger jusqu'au 30 juin 2026 inclus la convention entre la Commission communautaire flamande et la commune relative au projet Brede School pour la période 2024-2025
37. 00:29:01 | Motion de solidarité de la commune d’Auderghem avec le peuple palestinien et déclarant la commune d’Auderghem Commune engagée contre les crimes de guerre et les crimes contre l’humanité
38. 00:43:43 | Question orale de Monsieur Mathieu Poma et Madame Valérie Locatelli (Liste de la Bourgmestre) : viaduc Herrmann-Debroux
39. 00:51:45 | Question orale de Madame Alodie De Poorter Capillon (Liste de la Bourgmestre) : L’épidémie de gale chez les renards
40. 00:58:37 | Question orale de Monsieur Marc Vandame et de Madame Valérie Lowagie (Liste de la Bourgmestre) : Réaménagement du square du sacré cœur et impact sur le trafic local
41. 01:09:17 | Question orale de Monsieur Mathieu Poma (Liste de la Bourgmestre) : maltraitance dans des maisons de retraite
42. 01:11:01 | Question orale de Messieurs Alan Lenglet et François Lebovy (Ecolo-Groen) : Les marchands de misère à Auderghem
43. 01:15:44 | Question orale de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) : Survol d’Auderghem