Conseil communal - 28 mai 2026
La séance du 28 mai 2026
Les dossiers de la séance
002/28.05.2026/A/0001 - Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
002/28.05.2026/A/0002 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23.04.2026 - Approbation
002/28.05.2026/A/0003 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/28.05.2026/A/0004 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/28.05.2026/A/0005 - Données personnelles : installation de caméras de surveillance aux abords du centre culturel de la maison communale
002/28.05.2026/A/0006 - IGRETEC – Assemblée générale du 25.06.2026
002/28.05.2026/A/0007 - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2026 - Approbation de la Consultation de marché - Sélection des institutions bancaires à consulter
002/28.05.2026/A/0008 - Règlement-taxe pour la prestation de services et la délivrance de documents administratifs - Modifications techniques suite à mise en fonctionnement du service MOBIO et adaptation des clauses relatives à la délivrance des titres et des documents de séjour. Chapitre 2 - Service Population
002/28.05.2026/A/0009 - Bruxelles fait son cinéma - 13.07.2026 - Convention avec Libération Films - Approbation
002/28.05.2026/A/0010 - Convention de mise à disposition d'un article 60 entre la commune d'Auderghem et le CPAS d'Auderghem pour la Maison de la Prévention et des Solidarités.
002/28.05.2026/A/0011 - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2026 : projet à introduire pour le 15/05/2026 au SPF Intérieur, pour établissement de la convention finale. - Aucune modification sollicitée, renouvellement simple du Plan 2025.
002/28.05.2026/A/0012 - Renouvellement de la convention d’occupation des toits du centre sportif Willegems, sis rue du Villageois, pour l’exploitation d’un rucher de maximum 3 ruches - Accord- report du 23/04/2026
002/28.05.2026/A/0013 - Réaménagement des voiries : Avenue Paul Vanden Thoren et rue Alexis Willem - Marché par Procédure Ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
002/28.05.2026/A/0014 - Zone de police - Convention de cession à titre gratuit de caméras de surveillance
002/28.05.2026/A/0015 - Règlement de travail - Académie communale de Musique et de Théâtre "Franz Constant"
002/28.05.2026/A/0016 - Fonds Social du Personnel Communal - Exercice 2025 compte
002/28.05.2026/A/0017 - Question orale de Mesdames Noémie Dekoninck et Élise Willame (Ecolo-Groen) : Achat de t-shirts sportifs et priorités budgétaires en matière de sport
002/28.05.2026/A/0018 - Question orale de Monsieur Mathieu Poma (Liste de la Bourgmestre) : le report des charges financières sur les communes et leurs impacts concrets
002/28.05.2026/A/0019 - Questions orales à propos de l’accord-cadre relatif aux services de représentation en justice pour les dossiers en matière d'urbanisme et d'environnement listés susceptibles de générer des contentieux – questions posées par Madame Vinciane Lerate (Liste de la Bourgmestre) et par Madame Noémie Dekoninck et Monsieur Pierre Blackman (Ecolo-Groen)
002/28.05.2026/A/0020 - Question orale de Monsieur Edouard Brainis (MR-Les Engagés-Anders-CDV) : Application de la Nouvelle Loi communale sur l’enquête d’intégrité
002/28.05.2026/A/0021 - Question orale de Madame Cécile Henrard Litsermeyer (MR-Les Engagés-Anders-CDV) : initiatives de (re)mise à l’emploi à Auderghem
002/28.05.2026/A/0022 - Question orale de Madame Gabriela Banu (MR-Les Engagés-Anders-CDV) : Projet d’instauration d’un deuxième dimanche sans voiture à Bruxelles
002/28.05.2026/A/0023 - Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Solidarité internationale
002/28.05.2026/A/0024 - Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : dépôts clandestins
002/28.05.2026/A/0025 - Question orale de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) : Mise à disposition temporaire d’espaces d’étude pour les étudiants durant les périodes de blocus
002/28.05.2026/A/0026 - Question orale de Mesdames Noémie Dekoninck et Élise Willame (Ecolo-Groen) : Solutions communales à propos de l’augmentation des frais d’inscription dans les Académies
002/28.05.2026/A/0027 - Question orale de Messieurs Pierre Blackman et François Lebovy (Ecolo-Groen) : Projet « Côté Colline » et protection de la biodiversité