Les documents de la séance du Conseil communal du 28 mai 2026

• L'ordre du jour
• Les notes explicatives
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:00:35 | Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
2. 00:00:56 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23.04.2026 - Approbation
3. 00:01:01 | Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
4. 00:01:04 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
5. 00:01:10 | Données personnelles : installation de caméras de surveillance aux abords du centre culturel de la maison communale
6. 00:01:19 | IGRETEC – Assemblée générale du 25.06.2026
7. 00:01:34 | Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2026 - Approbation de la Consultation de marché - Sélection des institutions bancaires à consulter
8. 00:01:44 | Règlement-taxe pour la prestation de services et la délivrance de documents administratifs - Modifications techniques suite à mise en fonctionnement du service MOBIO et adaptation des clauses relatives à la délivrance des titres et des documents de séjour. Chapitre 2 - Service Population
9. 00:01:54 | Bruxelles fait son cinéma - 13.07.2026 - Convention avec Libération Films - Approbation
10. 00:02:00 | Convention de mise à disposition d'un article 60 entre la commune d'Auderghem et le CPAS d'Auderghem pour la Maison de la Prévention et des Solidarités.
11. 00:02:08 | Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2026 : projet à introduire pour le 15/05/2026 au SPF Intérieur, pour établissement de la convention finale. - Aucune modification sollicitée, renouvellement simple du Plan 2025.
12. 00:02:19 | Renouvellement de la convention d’occupation des toits du centre sportif Willegems, sis rue du Villageois, pour l’exploitation d’un rucher de maximum 3 ruches - Accord- report du 23/04/2026
13. 00:02:27 | Réaménagement des voiries : Avenue Paul Vanden Thoren et rue Alexis Willem - Marché par Procédure Ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
14. 00:02:36 | Zone de police - Convention de cession à titre gratuit de caméras de surveillance
15. 00:02:46 | Règlement de travail - Académie communale de Musique et de Théâtre "Franz Constant"
16. 00:02:53 | Fonds Social du Personnel Communal - Exercice 2025 compte
17. 00:03:01 | Question orale de Mesdames Noémie Dekoninck et Élise Willame (Ecolo-Groen) : Achat de t-shirts sportifs et priorités budgétaires en matière de sport
18. 00:14:57 | Question orale de Monsieur Mathieu Poma (Liste de la Bourgmestre) : le report des charges financières sur les communes et leurs impacts concrets
19. 00:15:29 | Questions orales à propos de l’accord-cadre relatif aux services de représentation en justice pour les dossiers en matière d'urbanisme et d'environnement listés susceptibles de générer des contentieux – questions posées par Madame Vinciane Lerate (Liste de la Bourgmestre) et par Madame Noémie Dekoninck et Monsieur Pierre Blackman (Ecolo-Groen)
20. 00:37:09 | Question orale de Monsieur Edouard Brainis (MR-Les Engagés-Anders-CDV) : Application de la Nouvelle Loi communale sur l’enquête d’intégrité
21. 00:47:47 | Question orale de Madame Cécile Henrard Litsermeyer (MR-Les Engagés-Anders-CDV) : initiatives de (re)mise à l’emploi à Auderghem
22. 00:53:04 | Question orale de Madame Gabriela Banu (MR-Les Engagés-Anders-CDV) : Projet d’instauration d’un deuxième dimanche sans voiture à Bruxelles
23. 01:00:08 | Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Solidarité internationale
24. 01:05:16 | Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : dépôts clandestins
25. 01:16:34 | Question orale de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) : Mise à disposition temporaire d’espaces d’étude pour les étudiants durant les périodes de blocus
26. 01:25:14 | Question orale de Mesdames Noémie Dekoninck et Élise Willame (Ecolo-Groen) : Solutions communales à propos de l’augmentation des frais d’inscription dans les Académies
27. 01:32:30 | Question orale de Messieurs Pierre Blackman et François Lebovy (Ecolo-Groen) : Projet « Côté Colline » et protection de la biodiversité