Administration & politique

Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2022 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques

Les documents de la séance du 29.09.2022

 

Le film de la séance

 

Repères

  1. 00:07:05 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23.06.2022 - Approbation
  2. 00:07:08 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
  3. 00:07:14 | Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
  4. 00:07:23 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - exercice 2022.
  5. 00:07:38 | Cohésion sociale - Exercice 2021 - Compte
  6. 00:07:45 | Fabrique d’Eglise Notre-Dame du Perpétuel Secours - Exercice 2021 - Compte
  7. 00:07:55 | Maison des Jeunes d'Auderghem - Exercice 2021 - Compte
  8. 00:08:00 | Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2021.
  9. 00:08:08 | Recours aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) et adoption des documents relatif à l’instauration d’une pension complémentaire des membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail
  10. 00:08:26 | Introduction d'une requête d'appel à l'encontre de deux jugements prononcés par le tribunal de première instance de Bruxelles le 22 octobre 2021 (aff. 2020/1002/A & 2020/976/A) et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL BELGIUM pour l'exercice d'imposition 2019 - troisième et quatrième trimestre - Autorisation d'ester en justice - MONTANT TOTAL : 161.775,00 €
  11. 00:08:35 | Introduction d'une requête en intervention dans le cadre du recours en annulation introduit contre le permis d'urbanisme délivré le 31 mars 2022 par le Fonctionnaire délégué à la S.A. Bataves pour la mise en œuvre du projet WASTRA - Autorisation d'ester en Justice
  12. 00:08:45 | Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 26 "Congés de circonstances"
  13. 00:08:58 | Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2022 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques
  14. 00:09:08 | Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l’exercice 2022 en faveur de l’asbl Cheval & Forêt
  15. 00:09:18 | Mission relative à la performance énergétique du bâtiment - subsidiation - renouvellement de la convention de subside pour le traitement des agents préposés
  16. 00:09:29 | Label "Commune Amie des Animaux" – Subside facultatif pour les communes 2022 : Convention relative à la subvention facultative pour l’octroi des vétochèques et le soutien au renouvellement du marché de service avec l’application Animal Research
  17. 00:09:43 | Règlement communal relatif à l'octroi de la prime « Vetochèque » pour animaux domestiques
  18. 00:10:36 | Approbation d’un avenant au contrat communal de cohésion sociale entre la commune d’Auderghem et la Commission Communautaire française (du 01/01/2023 au 31/12/2023)
  19. 00:10:44 | Convention de collaboration entre les communes d'Uccle, de Watermael-Boitsfort et d'Auderghem relative au service de médiation dans le cadre des sanctions administratives communales pour la zone de police 5342 - renouvellement.
  20. 00:11:04 | Projet Partage de vélos cargos et vélos électriques pour les habitants. Approbation de la convention.
  21. 00:11:13 | Règlement relatif la création de zones de stationnement (dropzones) pour les véhicules partagés style trottinettes et vélos - approbation
  22. 00:11:26 | Accord de coopération entre la Commission communautaire flamande, les 19 communes de la Région de Bruxelles-Capitale et l'asbl Muntpunt sur l'application d'un règlement régional commun dans toutes les bibliothèques publiques néerlandophones de la Région de Bruxelles-Capitale.
  23. 00:11:40 | Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : travaux dans la rue des Pêcheries
  24. 00:13:44 | Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la demande de réouverture du Pont Fraiteur
  25. 00:24:35 | Question orale de Madame Vincianne Lerate (DéFI): la crise énergétique et le pouvoir d’achat
  26. 00:27:02 | Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la crise énergétique et économique
  27. 00:42:35 | Question orale de Madame Marie-Pierre Bauwens et de Monsieur Christian Grétry (ECOLO-GROEN) : Coupe du monde de football au Qatar
  28. 00:46:56 | Question orale de Madame Christine Bogaert (DéFI) à propos des nuisances générées par le survol aérien autour de l'aéroport de Bruxelles-National
  29. 00:53:35 | Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) à propos de la mise en zone bleue de certaines rues Boitsfortoises contiguës à notre commune Auderghem
  30. 00:57:56 | Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos du plan Good Move
  31. 01:02:36 | Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos des distributeurs de billets