Administration & politique

Conseil communal - 02.06.2022 - Diffusion

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Ordre du jour

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 05.05.2022 - Approbation  (notes explicatives)
  2. Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.  (notes explicatives)
  3. Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC  (notes explicatives)
  4. Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certains fonctionnaires  (notes explicatives)
  5. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14.06.2022 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour et désignation d'une déléguée à l'Assemblée générale ordinaire du 14.06.2022  (notes explicatives)
  6. VIVAQUA - désignation d'un administrateur  (notes explicatives)
  7. Fabrique d'Eglise Notre-Dame du Blankedelle - Exercice 2021 - Compte  (notes explicatives)
  8. Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2023  (notes explicatives)
  9. Projet Triomphe : Construction d’un bâtiment casco regroupant des équipements d’intérêt collectif - Approbation du cahier spécial des charges n°JUR 5-2022 et des documents du marché ; approbation de l'estimation du montant des travaux ; Approbation de la modification budgétaire ; approbation du mode de passation et désignation du fonctionnaire délégué  (notes explicatives)
  10. Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales pour les infractions relatives à l'arrêt et au stationnement  (notes explicatives)
  11. Bruxelles fait son cinéma – 05.07.2022 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation  (notes explicatives)
  12. Liquidation des subsides de l'année 2022 en faveur des consultations des nourrissons.  (notes explicatives)
  13. Convention de subventionnement 2021 dans le cadre de l'accompagnement des mesures judiciaires alternatives (SEMJA) - SPF Justice.  (notes explicatives)
  14. Actualisation de la convention entre « OXFAM » et la commune d’Auderghem relative à l’implantation de bulles à vêtements sur le territoire de la commune d’Auderghem  (notes explicatives)
  15. Désignation des membres de la Commission indépendante d’attribution des logements communaux  (notes explicatives)
  16. Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : Diminution de la subvention régionale au service de prévention (notes explicatives)
  17. Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI): Subside régional pour l’hébergement des Ukrainiens (notes explicatives)
  18. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de l’état des rues dans le quartier Bassem (notes explicatives)