Administration & politique

Conseil communal - 24.02.2022

Les dossiers de la séance

002/24.02.2022/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27.01.2022 - Approbation

002/24.02.2022/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

002/24.02.2022/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

002/24.02.2022/A/0004 - Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certains fonctionnaires

002/24.02.2022/A/0005 - ASBL Seniors Auderghem - composition

002/24.02.2022/A/0006 - Désignation de fonctionnaires comme secrétaire communal faisant fonction

002/24.02.2022/A/0007 - Adhésion à la centrale d’achat de pour l’achat d’aspirateurs électriques de déchets urbains

002/24.02.2022/A/0008 - Adhésion à la centrale d’achat de l’intercommunale Sibelga pour l’accompagnement des pouvoirs publics locaux et régionaux en vue de la rénovation énergétique de bâtiments ou du déploiement d’installations de production d’électricité verte (Programme RenoClick)

002/24.02.2022/A/0009 - Politique régionale de stationnement - tarification - avis du Conseil communal

002/24.02.2022/A/0010 - Projet Cairgo Bike. Approbation de la convention.

002/24.02.2022/A/0011 - Règlement d'ordre intérieur relatif à l'exploitation de la salle de pétanque située rue du Vieux Moulin 21-25 et ses abords

002/24.02.2022/A/0012 - Fonds Social du Personnel Communal - Exercice 2021- compte

002/24.02.2022/A/0013 - Règlement touchant l'encouragement des ménages à la protection contre les cambriolages et à la sécurisation des habitations. - Approbation des modifications prévues pour l'année 2022.

002/24.02.2022/A/0014 - Avenant à la convention d'occupation entre l'A.S.B.L. Le Grès et la Régie foncière relative à la mise à disposition d'une surface commerciale sise au 1688 chaussée de Wavre à 1160 Auderghem

002/24.02.2022/A/0015 - Participation à l'accord-cadre d'acquisition de collections de la Vlaamse Gemeenschapscommissie (VGC)

002/24.02.2022/A/0016 - Acte de cession à titre gratuit d'une partie du trottoir situé en zone de recul rue Jacques Bassem 1-7

002/24.02.2022/A/0017 - Avenant à la convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem relative à la promotion du développement économique local et régional

002/24.02.2022/A/0018 - International Protestant Church of Brussels - Exercice 2021 - Compte

002/24.02.2022/A/0019 - International Protestant Church of Brussels - Exercice 2022 - Budget révisé

002/24.02.2022/A/0020 - Personnel communal : Modification des cadres administratif et technique du personnel

002/24.02.2022/A/0021 - Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 11 - Horaires du personnel des centres sportifs

002/24.02.2022/A/0022 - Questions orales de Madame Carinne Lenoir (DéFI) et de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de l’ouverture d’un centre d’accueil du Samusocial pour familles sans solution d’hébergement

002/24.02.2022/A/0023 - Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos des trottinettes en libre-service

002/24.02.2022/A/0024 - Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos du droit de préemption généralisé

002/24.02.2022/A/0025 - Question orale de Mesdames Marie-Pierre Bauwens et Pauline Vermeiren (ECOLO-GROEN): qualité de l’air aux abords des écoles d’Auderghem