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Conseil communal - 24.02.2022

Les dossiers de la séance

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Conseil communal - 24.02.2022 - Diffusion

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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27.01.2022 - Approbation

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certains fonctionnaires

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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ASBL Seniors Auderghem - composition

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Désignation de fonctionnaires comme secrétaire communal faisant fonction

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Adhésion à la centrale d’achat de pour l’achat d’aspirateurs électriques de déchets urbains

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Adhésion à la centrale d’achat de l’intercommunale Sibelga pour l’accompagnement des pouvoirs publics locaux et régionaux en vue de la rénovation énergétique de bâtiments ou du déploiement d’installations de production d’électricité verte (Programme RenoC

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Politique régionale de stationnement - tarification - avis du Conseil communal

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Projet Cairgo Bike. Approbation de la convention.

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Règlement d'ordre intérieur relatif à l'exploitation de la salle de pétanque située rue du Vieux Moulin 21-25 et ses abords

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Fonds Social du Personnel Communal - Exercice 2021- compte

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Règlement touchant l'encouragement des ménages à la protection contre les cambriolages et à la sécurisation des habitations. - Approbation des modifications prévues pour l'année 2022.

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Avenant à la convention d'occupation entre l'A.S.B.L. Le Grès et la Régie foncière relative à la mise à disposition d'une surface commerciale sise au 1688 chaussée de Wavre à 1160 Auderghem

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Participation à l'accord-cadre d'acquisition de collections de la Vlaamse Gemeenschapscommissie (VGC)

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Acte de cession à titre gratuit d'une partie du trottoir situé en zone de recul rue Jacques Bassem 1-7

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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Avenant à la convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem relative à la promotion du développement économique local et régional

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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International Protestant Church of Brussels - Exercice 2021 - Compte

Procès-verbal de la séance du 24.02.2022

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