Conseil communal - 29.09.2022
Les dossiers de la séance
002/29.09.2022/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23.06.2022 - Approbation
002/29.09.2022/A/0002 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/29.09.2022/A/0003 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/29.09.2022/A/0004 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - exercice 2022.
002/29.09.2022/A/0005 - Cohésion sociale - Exercice 2021 - Compte
002/29.09.2022/A/0006 - Fabrique d’Eglise Notre-Dame du Perpétuel Secours - Exercice 2021 - Compte
002/29.09.2022/A/0007 - Maison des Jeunes d'Auderghem - Exercice 2021 - Compte
002/29.09.2022/A/0008 - Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2021.
002/29.09.2022/A/0009 - Recours aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) et adoption des documents relatif à l’instauration d’une pension complémentaire des membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail
002/29.09.2022/A/0010 - Introduction d'une requête d'appel à l'encontre de deux jugements prononcés par le tribunal de première instance de Bruxelles le 22 octobre 2021 (aff. 2020/1002/A & 2020/976/A) et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL BELGIUM pour l'exercice d'imposition 2019 - troisième et quatrième trimestre - Autorisation d'ester en justice - MONTANT TOTAL : 161.775,00 €
002/29.09.2022/A/0011 - Introduction d'une requête en intervention dans le cadre du recours en annulation introduit contre le permis d'urbanisme délivré le 31 mars 2022 par le Fonctionnaire délégué à la S.A. Bataves pour la mise en œuvre du projet WASTRA - Autorisation d'ester en Justice
002/29.09.2022/A/0012 - Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 26 "Congés de circonstances"
002/29.09.2022/A/0013 - Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2022 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques
002/29.09.2022/A/0014 - Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l’exercice 2022 en faveur de l’asbl Cheval & Forêt
002/29.09.2022/A/0015 - Mission relative à la performance énergétique du bâtiment - subsidiation - renouvellement de la convention de subside pour le traitement des agents préposés
002/29.09.2022/A/0016 - Label "Commune Amie des Animaux" – Subside facultatif pour les communes 2022 : Convention relative à la subvention facultative pour l’octroi des vétochèques et le soutien au renouvellement du marché de service avec l’application Animal Research
002/29.09.2022/A/0017 - Règlement communal relatif à l'octroi de la prime « Vetochèque » pour animaux domestiques
002/29.09.2022/A/0018 - Approbation d’un avenant au contrat communal de cohésion sociale entre la commune d’Auderghem et la Commission Communautaire française (du 01/01/2023 au 31/12/2023)
002/29.09.2022/A/0019 - Convention de collaboration entre les communes d'Uccle, de Watermael-Boitsfort et d'Auderghem relative au service de médiation dans le cadre des sanctions administratives communales pour la zone de police 5342 - renouvellement.
002/29.09.2022/A/0020 - Projet Partage de vélos cargos et vélos électriques pour les habitants. Approbation de la convention.
002/29.09.2022/A/0021 - Règlement relatif la création de zones de stationnement (dropzones) pour les véhicules partagés style trottinettes et vélos - approbation
002/29.09.2022/A/0022 - Accord de coopération entre la Commission communautaire flamande, les 19 communes de la Région de Bruxelles-Capitale et l'asbl Muntpunt sur l'application d'un règlement régional commun dans toutes les bibliothèques publiques néerlandophones de la Région de Bruxelles-Capitale.
002/29.09.2022/A/0023 - Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : travaux dans la rue des Pêcheries
002/29.09.2022/A/0024 - Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la demande de réouverture du Pont Fraiteur
002/29.09.2022/A/0025 - Question orale de Madame Vincianne Lerate (DéFI): la crise énergétique et le pouvoir d’achat
002/29.09.2022/A/0026 - Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la crise énergétique et économique
002/29.09.2022/A/0027 - Question orale de Madame Marie-Pierre Bauwens et de Monsieur Christian Grétry (ECOLO-GROEN) : Coupe du monde de football au Qatar
002/29.09.2022/A/0028 - Question orale de Madame Christine Bogaert (DéFI) à propos des nuisances générées par le survol aérien autour de l'aéroport de Bruxelles-National
002/29.09.2022/A/0029 - Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) à propos de la mise en zone bleue de certaines rues Boitsfortoises contiguës à notre commune Auderghem
002/29.09.2022/A/0030 - Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos du plan Good Move
002/29.09.2022/A/0031 - Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos des distributeurs de billets
