Conseil communal - 28.03.2024
Les dossiers en séance
002/28.03.2024/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 08.02.2024 - Approbation
002/28.03.2024/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/28.03.2024/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/28.03.2024/A/0004 - Signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité - Modifications du règlement du 19 octobre 2023 relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement de la composante interne du système de signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité
002/28.03.2024/A/0005 - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2024 - Approbation de la Consultation de marché - Sélection des institutions bancaires à consulter
002/28.03.2024/A/0006 - Règlement-taxe sur les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme - Modification technique
002/28.03.2024/A/0007 - Règlement-taxe pour la prestation de services et la délivrance de documents administratifs - Modification technique des articles 1.F. et 1.G. (documents urbanistiques)
002/28.03.2024/A/0008 - Vérification de la caisse communale - troisième et quatrième trimestres 2023
002/28.03.2024/A/0009 - Vérification de la caisse de la Régie Foncière - deuxième, troisième et quatrième trimestres 2023
002/28.03.2024/A/0010 - Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2023.
002/28.03.2024/A/0011 - Triomphe 160 - Approbation de la convention relative à la mise à disposition d'une partie du terrain boulevard du Triomphe 166-167 pour la réalisation des travaux
002/28.03.2024/A/0012 - ACADEMIE COMMUNALE DE MUSIQUE ET DE THEATRE « FRANZ CONSTANT » - Approbation du profil de fonction et de l'appel aux candidats.es pour l'admission au stage dans une fonction de directeur.rice adjoint.e de l'Académie communale "Franz Constant" de Musique et des Arts de la Parole et autorisation de lancer la procédure de recrutement.
002/28.03.2024/A/0013 - Activités parascolaires: Convention-type de participation à la formation BACV financée par l'Administration communale pour les jeunes auderghemois
002/28.03.2024/A/0014 - Programme d’Actions Climat (PAC) – Volet 2 : Convention relative à la subvention visant la création d’un EpiSolidaire et Durable d’Auderghem
002/28.03.2024/A/0015 - Règlement communal relatif aux activités canines (cours d'éducation, balades encadrées, etc.)
002/28.03.2024/A/0016 - Fonds Social du Personnel Communal - Exercice 2023- compte
002/28.03.2024/A/0017 - Convention relative à la création d’un point de collecte « RECUPEL » sur le territoire de la commune d’Auderghem à la maison communale
002/28.03.2024/A/0018 - Convention relative à la rénovation de la rue des Pêcheries par VIVAQUA - Prix estimé de la rénovation et planning des travaux - Approbation de la convention
002/28.03.2024/A/0019 - Acquisition d'un ensemble immobilier sis rue de la Vignette, 185-187 à 1160 Auderghem
002/28.03.2024/A/0020 - Fixation des loyers de base des garages fermés situés au sous-sol de l’immeuble sis avenue du Kouter 87.
002/28.03.2024/A/0021 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Tour Delta
002/28.03.2024/A/0022 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : projet de tour à Delta et PAD Herrmann-Debroux
002/28.03.2024/A/0023 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : conséquences des travaux au carrefour Léonard
002/28.03.2024/A/0024 - Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : Happy hour market
