Conseil communal - 05.05.2022

Les dossiers de la séance

002/05.05.2022/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31.03.2022 - Approbation

002/05.05.2022/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

002/05.05.2022/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

002/05.05.2022/A/0004 - Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte

002/05.05.2022/A/0005 - Vérification des pouvoirs du suppléant de Monsieur Jeremy Van Gorp. Prestation de serment et installation de Madame Cécile Henrard.

002/05.05.2022/A/0006 - Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte

002/05.05.2022/A/0007 - Vérification des pouvoirs du suppléant de Madame Ingrid Venier. Prestation de serment et installation de Madame Vincianne Lerate

002/05.05.2022/A/0008 - Conseil communal - Tableau de préséance.

002/05.05.2022/A/0009 - Conseil communal - composition des commissions - modification

002/05.05.2022/A/0010 - En Bord de Soignes scrl - Logements sociaux – désignation d'un représentant de la commune

002/05.05.2022/A/0011 - EthiasCo scrl – modification des statuts - ratification

002/05.05.2022/A/0012 - « Les Cuisines Bruxelloises » - Modification des statuts

002/05.05.2022/A/0013 - ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2021 - Compte

002/05.05.2022/A/0014 - ASBL Gestes et Création - Exercice 2021 - Compte

002/05.05.2022/A/0015 - Fabrique d’Eglise Saint-Julien - Exercice 2021 - Compte

002/05.05.2022/A/0016 - Démolition et reconstruction du pavillon Collin à usage pédagogique et éducatif - Approbation du cahier spécial des charges n°JUR 4-2022 et des documents du marché ; approbation de l'estimation du montant des travaux ; Approbation de la modification budgétaire ; approbation du mode de passation et désignation du fonctionnaire délégué et du coordinateur sécurité-santé

002/05.05.2022/A/0017 - Prise d'acte de l'acceptation de l'offre introduite en vue de l'achat d'un immeuble situé chaussée de Wavre 1570 à 1160 Auderghem et autorisation de procéder à la signature de l'acte authentique pour l'acquisition de l'immeuble

002/05.05.2022/A/0018 - Crèches communales - Nouveau contrat d'accueil

002/05.05.2022/A/0019 - Règlement communal relatif aux cours d’éducation canine

002/05.05.2022/A/0020 - Convention de mise à disposition d'un article 60 entre la commune d'Auderghem et le CPAS d'Auderghem pour la Maison de la Prévention et des Solidarités.

002/05.05.2022/A/0021 - Convention de partenariat avec l'ASBL Infor Jeunes

002/05.05.2022/A/0022 - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2022 - renouvellement du Plan 2020-2021.

002/05.05.2022/A/0023 - Rénovation de voirie de l'Avenue Daniel Boon - Procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges

002/05.05.2022/A/0024 - Approbation de la convention entre la régie foncière communale et l'A.S.B.L. Le Pavillon concernant la mise à disposition du rez-de-chaussée de l'immeuble sis chaussée de Wavre 1975 à 1160 Auderghem dans le but d'organiser un lieu communautaire destiné à la rencontre et à l'organisation d'activités au profit des réfugiés ukrainiens

002/05.05.2022/A/0025 - Interpellation de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Communes du commerce équitable

002/05.05.2022/A/0026 - Questions orales de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) et de Madame Martine Maelschalck (MR-OpenVLD) à propos de l’évolution du PAD Herrmann-Debroux

002/05.05.2022/A/0027 - Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos des logements sociaux

002/05.05.2022/A/0028 - Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de l’accident de chantier rue du Moulin à Papier

002/05.05.2022/A/0029 - Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) à propos des nuisances générées par le survol aérien autour de l'aéroport de Bruxelles-National

002/05.05.2022/A/0030 - Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) à propos des travaux du bâtiment ATENOR avenue de Beaulieu