20220505_CC

Conseil communal - 05.05.2022

Les dossiers de la séance

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Conseil communal - 05.05.2022 - Diffusion

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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31.03.2022 - Approbation

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Vérification des pouvoirs du suppléant de Monsieur Jeremy Van Gorp. Prestation de serment et installation de Madame Cécile Henrard.

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Vérification des pouvoirs du suppléant de Madame Ingrid Venier. Prestation de serment et installation de Madame Vincianne Lerate

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Conseil communal - Tableau de préséance.

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Conseil communal - composition des commissions - modification

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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En Bord de Soignes scrl - Logements sociaux – désignation d'un représentant de la commune

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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EthiasCo scrl – modification des statuts - ratification

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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« Les Cuisines Bruxelloises » - Modification des statuts

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2021 - Compte

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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ASBL Gestes et Création - Exercice 2021 - Compte

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Fabrique d’Eglise Saint-Julien - Exercice 2021 - Compte

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Démolition et reconstruction du pavillon Collin à usage pédagogique et éducatif

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Prise d'acte de l'acceptation de l'offre introduite en vue de l'achat d'un immeuble situé chaussée de Wavre 1570 à 1160 Auderghem et autorisation de procéder à la signature de l'acte authentique pour l'acquisition de l'immeuble

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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Crèches communales - Nouveau contrat d'accueil

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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