Conseil communal - 29.06.2023
Les dossiers de la séance
002/29.06.2023/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 01.06.2023 - Approbation
002/29.06.2023/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/29.06.2023/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/29.06.2023/A/0004 - Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certain-es collaborateurs-trices
002/29.06.2023/A/0005 - Approbation de la convention de marché conjoint avec Enodia et désignation du représentant de la commune au sein du comité de gestion pour l’attribution et l’exécution de ce marché
002/29.06.2023/A/0006 - C.P.A.S. - Compte budgétaire, balance et compte de résultats - Exercice 2022 – Approbation
002/29.06.2023/A/0007 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°0 - exercice 2023
002/29.06.2023/A/0008 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - exercice 2023.
002/29.06.2023/A/0009 - Modification budgétaire 0 - service ordinaire et extraordinaire - exercice 2022
002/29.06.2023/A/0010 - Compte budgétaire de l'exercice 2022 - Arrêt provisoire
002/29.06.2023/A/0011 - Modification budgétaire n°1 service ordinaire et n° 2 service extraordinaire - exercice 2023
002/29.06.2023/A/0012 - Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2022.
002/29.06.2023/A/0013 - Règlement-taxe - Taxe sur les antennes de télécommunications, d’émissions de signaux et d’échanges d’informations par voie hertzienne.- Exercices 2023 à 2026
002/29.06.2023/A/0014 - Marché de services pour la désignation d'une équipe pluridisciplinaire d'auteurs de projet chargée de la conception et du contrôle d'exécution de la rénovation du bâtiment de la maison communale d'Auderghem et du CPAS - Approbation de l'attribution du marché et de l'augmentation budgétaire
002/29.06.2023/A/0015 - Marché de services « mission d’assistance dans le déménagement et l’aménagement des locaux des services administratifs de la commune d’Auderghem – Approbation du cahier des charges CSC02/CA2023 et des documents de marché - Approbation de l'estimation du marché et de la modification budgétaire - Approbation du mode de passation
002/29.06.2023/A/0016 - Prise d'acte de l'arrêt défavorable rendu par la Cour d'appel de Bruxelles du 25 mai 2023 (affaire 2017/AF/47) et pourvoi en cassation
002/29.06.2023/A/0017 - PARTcours/ParKUNST 2024 - Biennale d'Art contemporain en plein air - convention de partenariat entre les communes de Woluwe-Saint-Pierre, Woluwe-Saint-Lambert et Auderghem
002/29.06.2023/A/0018 - Budget partagé 2021 - Projet N°52 – Convention avec la SRL Intergeneratio relative à l'organisation de balades à vélo
002/29.06.2023/A/0019 - Ratification de la convention pour l'organisation de Cours de communication professionnelle entre la Commune et à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale (IAPS)
002/29.06.2023/A/0020 - PPAS DELTA PARTIM 13 - Modification partielle du PPAS DELTA PARTIM 13 - Décision de confier la mission d'élaboration du projet de plan particulier d'affectation du sol et du rapport sur les incidences environnementales à l'auteur de projet désigné sur base du cahier des charges amendé.
002/29.06.2023/A/0021 - Conception et réalisation (« Design & Build ») d’un Skate-Park intégré sous le viaduc de Watermael
002/29.06.2023/A/0022 - Règlement communal relatif à l’action « Tous à l’eau » - Approbation
002/29.06.2023/A/0023 - Convention relative à l'octroi d'un subside par la Fondation Roi Baudouin pour la construction d'un abri pour les vélos des élèves de l'école primaire du Blankedelle - Approbation de la convention
002/29.06.2023/A/0024 - Rénovation des trottoirs à l'identique - 2023 à 2025 - CSC 9-2023 - Procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
002/29.06.2023/A/0025 - Approbation de la convention concernant la subvention du projet d’investissement pour l’amélioration de la sécurité routière en voiries communales de 2023 à 2025.
002/29.06.2023/A/0026 - Journée sans voiture - Approbation de l'accord conclu entre la Bourgmestre de la commune d'Auderghem et les bourgmestres des dix-huit autres communes de l'arrondissement administratif de Bruxelles- Capitale.
002/29.06.2023/A/0027 - Signature de la convention pour l'obtention d'une subvention pour l'installation de stationnement vélos et dropzones.
002/29.06.2023/A/0028 - Signature de la convention pour l’engagement par la commune d’un ETP pour l’élaboration, la mise en œuvre et le suivi du Contrat Local de Mobilité Chant d’Oiseau, pour une période de 3 ans.
002/29.06.2023/A/0029 - Fixation des loyers de base des appartements situés dans l’immeuble Kouter 87.
002/29.06.2023/A/0030 - Régie Foncière - Exercice 2022 - Compte - Approbation provisoire
002/29.06.2023/A/0031 - Remplacement de châssis au cs du souverain (phase 10) - Marché de travaux par procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation du Cahier des charges & Approbation de la dépense
002/29.06.2023/A/0032 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Survol / piste 01
002/29.06.2023/A/0033 - Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : Projet Stadmus
002/29.06.2023/A/0034 - Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) à propos de la présence de squatteurs à Auderghem au 199 boulevard du Souverain
002/29.06.2023/A/0035 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la thermographie aérienne du bâti de la commune
002/29.06.2023/A/0036 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la collecte des déchets ménagers
002/29.06.2023/A/0037 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de l’ouverture des guichets de l’État-Civil uniquement sur rendez-vous et de l’évolution des démarches administratives via l’e-guichet
002/29.06.2023/A/0038 - Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Chaussée de Wavre 1013-1017
002/29.06.2023/A/0039 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Réforme MILAC
002/29.06.2023/A/0040 - Question orale de Madame Vincianne Lerate (DéFI) : centre Ukraine
