Conseil communal - 05.06.2025

Le film de la séance

Les dossiers de la séance

002/05.06.2025/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24.04.2025 - Approbation

002/05.06.2025/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3

002/05.06.2025/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

002/05.06.2025/A/0004 - Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certain·es collaborateurs·trices

002/05.06.2025/A/0005 - Vérification des pouvoirs du suppléant de Madame Audrey Huet. Prestation de serment et installation de Monsieur Édouard Brainis

002/05.06.2025/A/0006 - Conseil communal - Tableau de préséance.

002/05.06.2025/A/0007 - Conseil communal - composition des commissions

002/05.06.2025/A/0008 - Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces – désignation d’une administratrice

002/05.06.2025/A/0009 - IGRETEC – Assemblée générale du 26.06.2025

002/05.06.2025/A/0010 - Le Petit Propriétaire SA - désignation d’un administrateur

002/05.06.2025/A/0011 - Utilisation de caméras mobiles sur des drones, DIAB (Drones in a box)- report du 24/04/2025

002/05.06.2025/A/0012 - Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2024 - Autorisation d'ester en justice

002/05.06.2025/A/0013 - Bruxelles fait son cinéma – 14.07.2025 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation

002/05.06.2025/A/0014 - Approbation d'un protocole de collaboration avec Bruxelles Fiscalité en matière de mise à jour des données cadastrales et de précompte immobilier

002/05.06.2025/A/0015 - Convention d’adhésion à la centrale d’achat de « l’Agence du Stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale » ayant pour objet la fourniture, l’installation, la maintenance et l’entretien de dispositifs de stationnement pour vélos et de matériels pour l’aménagement de parkings pour vélos

002/05.06.2025/A/0016 - Nouvelle convention entre la commune et les Unités scoutes de la commune

002/05.06.2025/A/0017 - Convention relative aux engagements respectifs de l’agence du stationnement et de la commune d’Auderghem en matière de réalisation des missions de gestion et d’exploitation des équipements de stationnement vélos de longue durée en voirie et hors voirie

002/05.06.2025/A/0018 - Journée sans voiture - Approbation de l'accord conclu entre la Bourgmestre de la commune d'Auderghem et les bourgmestres des dix-huit autres communes de l'arrondissement administratif de Bruxelles- Capitale.

002/05.06.2025/A/0019 - Convention avec le CECP relative à l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles

002/05.06.2025/A/0020 - Conseil communal - règlement d'ordre intérieur - Modification

002/05.06.2025/A/0021 - Question orale de Madame Valérie Lowagie (Liste de la Bourgmestre) : pont Fraiteur

002/05.06.2025/A/0022 - Question orale de M. Alan Lenglet et Mme Zora Molenberg-Clerbaux (Ecolo Groen) : Politique d’accessibilité communale : conséquences du transfert budgétaire lié à l’audit handistreaming

002/05.06.2025/A/0023 - Question orale de Messieurs Alan Lenglet et François Lebovy (Ecolo Groen) : Mission PCIC Auderghem-Aït Zineb : transparence, impact et gouvernance

002/05.06.2025/A/0024 - Question orale de Mme Elise Willame et M. Alan Lenglet (Ecolo Groen) : Mobilité dans le quartier Pinoy

002/05.06.2025/A/0025 - Question orale de Mme Noémie Dekoninck et M. Alan Lenglet (Ecolo Groen) : Projet Triomphe 160 – Pollution des sols : impacts sur le projet et sur la future crèche

002/05.06.2025/A/0026 - Question orale de Monsieur Jean-François Noël (Liste de la Bourgmestre) : les logements publics

002/05.06.2025/A/0027 - Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : logement public

002/05.06.2025/A/0028 - Question orale de Monsieur Marc Vandame et Mathieu Poma (Liste de la Bourgmestre) : reconstruction du Pavillon Collin

002/05.06.2025/A/0029 - Question orale de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) : distributeurs automatiques de billets