Les documents de la séance du Conseil communal du 27.11.2025

• L'ordre du jour
• Les notes explicatives
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:06:05 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 16.10.2025 - Approbation
2. 00:07:47 | Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
3. 00:07:51 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
4. 00:07:58 | Données personnelles : extension à la déclaration des caméras au centre sportif Willegems
5. 00:08:06 | Forum des Associations solidaires d’Auderghem - composition
6. 00:08:14 | IGRETEC – Assemblée générale du 11.12.2025
7. 00:08:34 | ASBL Gestes et Création - Exercice 2024 - Compte
8. 00:08:38 | Forum des Associations Solidaires d’Auderghem - Exercice 2024 - Compte
9. 00:08:44 | Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 11 - Horaires du personnel des centres sportifs
10. 00:08:57 | Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 11 Horaires du personnel ouvrier
11. 00:09:11 | Jugement défavorable du 19 septembre 2025 prononcé par le Tribunal de première instance de Bruxelles contre une taxe sur les immeubles bâtis totalement ou partiellement inoccupés – Adresse d'imposition : Chaussée de Wavre 1132, 1160 Auderghem - Exercice d’imposition 2022 – Article 00024 - VALEUR : 13.500,00 € (affaire 23/3571/A) - Autorisation du Conseil pour interjeter appel
12. 00:09:19 | Convention de partenariat entre les communes de Woluwe-Saint-Lambert et d’Auderghem concernant l’encadrement des mesures judiciaires alternatives via le PasapA
13. 00:10:21 | Ratification de la convention pour l'organisation d'une formation Auxiliaire de la Petite Enfance à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale (IAPS) entre la Commune, la Mission locale d'Etterbeek et Bruxelles Formation.
14. 00:10:37 | Signature de la convention pour l'obtention d'une subvention "d’investissement pour l’amélioration de la sécurité routière en voiries communales" entre la Commune d'Auderghem et la Région de Bruxelles-Capitale
15. 00:10:47 | Subsides associations Néerlandophones 2025
16. 00:10:59 | Synergie CPAS - commune et mutualisation des services informatiques
17. 00:11:09 | Question orale de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) : Cimetière communal
18. 00:22:50 | Question orale de Madame Zora Molenberg Clerbaux (Ecolo-Groen) : les obligations concrètes pour le projet Demey Park et les dispositifs d’accompagnement destinés à favoriser la participation consultative des riverain·es
19. 00:25:30 | Question orale de Monsieur Mathieu Poma (Liste de la Bourgmestre) : réfection du site du Carrefour
20. 00:36:38 | Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Création de bureau au Demey Park
21. 00:43:38 | Question orale de Madame Valerie Locatelli (Liste de la Bourgmestre) : expérimentation de l’usage des drones par la zone de police
22. 00:44:29 | Question orale de M. Alan Lenglet (Ecolo-Groen) sur les drônes
23. 00:51:24 | Question orale de Monsieur Jean-François Noël et Madame Alodie De Poorter Capillon (Liste de la Bourgmestre) : Harcèlement scolaire
24. 00:57:45 | Question orale de Madame Zora Molenberg Clerbaux (Ecolo-Groen) sur l'élimination des violences faites aux femmes
25. 01:07:04 | Question orale de Madame Zora Molenberg Clerbaux (Ecolo-Groen) sur le budget partagé
26. 01:10:50 | Question orale de Madame Noémie Dekoninck (Ecolo-Groen) sur la gratuité scolaire
27. 01:13:07 | Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Gratuité scolaire
28. 01:20:30 | Question orale de Madame Emmanuelle Poznanski (PS) : Circulation aux abords du square du Sacré Coeur
29. 01:28:24 | Question orale de Monsieur Victor Kanyanzira (PS) : Propreté au square JB De Greef