20200130_CC

Question orale de Madame Nathalie Wyns (Liste Citoyenne 1160) : formation des membres du collège

 

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Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (LB) : La Ville 30

 

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Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19.12.2019 - Approbation

 

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Interpellation des habitants - demande de déclaration d'état d'urgence climatique

 

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Engagements de la commune d’Auderghem confirmant l’état d’urgence climatique en vue de lutter efficacement contre le réchauffement climatique

 

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Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

 

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Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.

 

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Communications - Police de roulage : règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en voirie communale

 

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Convention entre la commune d'Auderghem et l'asbl visit.brussels pour la mise à disposition d'une base de données - renouvèlement

 

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Règlement général de Police

 

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Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes (infractions mixtes visées à l’article 3, 1° et 2° de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales)

 

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Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes commises par des mineurs

 

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Acquisition d’un terrain situé 160 boulevard du Triomphe à Auderghem - Retrait de l'acte 002/26.09.2019/A/0018

 

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Acquisition d’un terrain situé 160 boulevard du Triomphe à Auderghem.

 

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Coopération internationale communale : Fin du partenariat entre la commune d’Auderghem et la commune d’Amerzgane dans le cadre du programme fédéral de coopération internationale communale pour la phase 2017-2021

 

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Octroi d'une subvention à la commune d'Auderghem pour l'année 2020 en faveur de l'action menée en matière de "lutte contre le décrochage scolaire" - Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale.

 

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Règlement touchant l'encouragement des ménages à la protection contre les cambriolages et à la sécurisation des habitations. - Approbation des modifications prévues pour l'année 2020.

 

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Association Artistique d’Auderghem - Saison 2018-2019 - Compte

 

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Avenant à la convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem relative à la promotion du développement économique local et régional

 

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Fabrique d’Eglise Saint-Julien - Exercice 2019 - Budget - Modification

 

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