Administration & politique

Conseil communal - 24.02.2022 - Diffusion

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L'ordre du jour

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27.01.2022 - Approbation  (notes explicatives)
  2. Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.  (notes explicatives)
  3. Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC  (notes explicatives)
  4. Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certains fonctionnaires  (notes explicatives)
  5. ASBL Seniors Auderghem - composition  (notes explicatives)
  6. Désignation de fonctionnaires comme secrétaire communal faisant fonction  (notes explicatives)
  7. Adhésion à la centrale d’achat de pour l’achat d’aspirateurs électriques de déchets urbains  (notes explicatives)
  8. Adhésion à la centrale d’achat de l’intercommunale Sibelga pour l’accompagnement des pouvoirs publics locaux et régionaux en vue de la rénovation énergétique de bâtiments ou du déploiement d’installations de production d’électricité verte (Programme RenoClick)  (notes explicatives)
  9. Politique régionale de stationnement - tarification - avis du Conseil communal  (notes explicatives)
  10. Projet Cairgo Bike. Approbation de la convention.  (notes explicatives)
  11. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'exploitation de la salle de pétanque située rue du Vieux Moulin 21-25 et ses abords  (notes explicatives)
  12. Fonds Social du Personnel Communal - Exercice 2021- compte  (notes explicatives)
  13. Règlement touchant l'encouragement des ménages à la protection contre les cambriolages et à la sécurisation des habitations. - Approbation des modifications prévues pour l'année 2022.  (notes explicatives)
  14. Avenant à la convention d'occupation entre l'A.S.B.L. Le Grès et la Régie foncière relative à la mise à disposition d'une surface commerciale sise au 1688 chaussée de Wavre à 1160 Auderghem  (notes explicatives)
  15. Participation à l'accord-cadre d'acquisition de collections de la Vlaamse Gemeenschapscommissie (VGC)  (notes explicatives)
  16. Acte de cession à titre gratuit d'une partie du trottoir situé en zone de recul rue Jacques Bassem 1-7  (notes explicatives)
  17. Avenant à la convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem relative à la promotion du développement économique local et régional  (notes explicatives)
  18. International Protestant Church of Brussels - Exercice 2021 - Compte  (notes explicatives)
  19. International Protestant Church of Brussels - Exercice 2022 - Budget révisé  (notes explicatives)
  20. Personnel communal : Modification des cadres administratif et technique du personnel  (notes explicatives)
  21. Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 11 - Horaires du personnel des centres sportifs  (notes explicatives)
  22. Questions orales de Madame Carinne Lenoir (DéFI) et de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de l’ouverture d’un centre d’accueil du Samusocial pour familles sans solution d’hébergement  (notes explicatives)
  23. Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos des trottinettes en libre-service  (notes explicatives)
  24. Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos du droit de préemption généralisé  (notes explicatives)
  25. Question orale de Mesdames Marie-Pierre Bauwens et Pauline Vermeiren (ECOLO-GROEN): qualité de l’air aux abords des écoles d’Auderghem  (notes explicatives)