Conseil communal - Autres

Décès de Monsieur Vincent Molenberg - Hommage

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Acquisition d’un terrain situé 160 boulevard du Triomphe à Auderghem.

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Fixation des loyers de base de l’immeuble situé 10 rue de la Stratégie.

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Marché public conjoint Commune - CPAS relatif aux services d'assurances: Fixation des conditions du cahier des charges et choix du mode de passation - Modification suite à l'exercice de la tutelle générale sur les pouvoirs locaux

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Rénovation des trottoirs et voiries - Procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation de la dépense et du cahier des charges

Procès-verbal de la séance du 26.09.2019

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Soutien et financement du service citoyen

Procès-verbal de la séance du 27.06.2019

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Plan particulier d'affectation du sol n°6 - Abrogation partielle - Décision de lancement de la procédure

Procès-verbal de la séance du 27.06.2019

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Appel aux candidats·es pour l'admission au stage dans une fonction de directeur·rice de l'Académie communale "Franz Constant" de Musique et des Arts de la Parole et autorisation de lancer la procédure de recrutement - Ratification

Procès-verbal de la séance du 23.05.2019

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Plans de pilotage mis en place dans nos quatre écoles communales fondamentales : CS du Souverain, CS du Blankedelle, CS du Pré des Agneaux et CS "Les Marronniers" - Approbation de la version définitive

Procès-verbal de la séance du 23.05.2019

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Avenant au contrat visant à promouvoir le développement économique local et régional

Procès-verbal de la séance du 23.05.2019

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Réception d'une plaque commémorative d'Amnesty international en souvenir des septante ans de la Proclamation universelle des Droits de l'homme - Prise d'acte

Procès-verbal de la séance du 23.05.2019

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Fonds Social du Personnel Communal - Exercice 2018 - compte

Procès-verbal de la séance du 28.02.2019

 
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Plan triennal 2019-2021

Procès-verbal de la séance du 28.02.2019

 
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Autorisation de requête en intervention dans le cadre des recours en annulation au Conseil d’Etat de la police fédérale et de la commune d'Etterbeek contre le permis d'urbanisme n°16.480 délivré par le fonctionnaire délégué la Région de Bruxelles-Capitale

Procès-verbal de la séance du 28.02.2019

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Rapport annuel 2017 sur la gestion des Ressources humaines dans la commune

Procès-verbal de la séance du 21.01.2019

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Données à caractère personnel: Validation des documents attenant à la Charte utilisateur et à la politique de sécurité de l'information.

Procès-verbal de la séance du 21.01.2019

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Données à caractère personnel : validation du document "Organisation interne de la sécurité de l’information"

Procès-verbal de la séance du 21.01.2019

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Déclaration de politique générale - note d'orientation

Procès-verbal de la séance du 21.01.2019

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Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2018

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2018

Procès-verbal de la séance du 20.12.2018

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