Conseil communal - Autres

Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2022

Procès-verbal de la séance du 29.06.2023

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Fixation des loyers de base des appartements situés dans l’immeuble Kouter 87.

Procès-verbal de la séance du 29.06.2023

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Protection des données : Accord de traitement: Projet régional de vidéo surveillance - Service de caméras de surveillance fixes temporaires (BPS)

Procès-verbal de la séance du 01.06.2023

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Demande de déclassement d'un tableau de Marcel Delmée intitulé "Paysage avec terrain vague" appartenant à la Collection Communale et d'accorder la vente du dit tableau pour un montant de 250 €

Procès-verbal de la séance du 01.06.2023

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Charte bruxelloise pour l’intégration de la santé dans toutes les décisions politiques communales

Procès-verbal de la séance du 09.02.2023

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Synergie CPAS - commune et mutualisation des services Ressources humaines et Marchés publics

Procès-verbal de la séance du 09.02.2023

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Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2022

Procès-verbal de la séance du 22.12.2022

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Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2022

Procès-verbal de la séance du 22.12.2022

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Rapport annuel 2021 sur la gestion des Ressources humaines dans la commune

Procès-verbal de la séance du 22.12.2022

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Charte "Villes et communes médiation"

Procès-verbal de la séance du 22.12.2022

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Participation au programme d'informatisation et de transformation digitale des Pouvoirs locaux de la Région bruxelloise.

Procès-verbal de la séance du 22.12.2022

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Conseil communal - Associations - règlement d'ordre intérieur article 54 quater - Organisation de la séance

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Données personnelles: Politique spécifique de Sécurité de l'Information – Contrôle d'accès

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Approbation du profil de fonction et de l'appel aux candidats.es pour l'admission au stage dans une fonction d'Éducateur Économe à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale et autorisation de lancer la procédure de recrutement

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Ratification de l'approbation du profil de fonction et de l'appel aux candidats.es pour un remplacement dans une fonction de directeur.rice adjoint.e de l'Académie communale "Franz Constant" de Musique et des Arts de la Parole et autorisation de lancer la

Procès-verbal de la séance du 01.12.2022

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Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2021.

Procès-verbal de la séance du 29.09.2022

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Recours aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) et adoption des documents relatif à l’instauration d’une pension complémentaire

Procès-verbal de la séance du 29.09.2022

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WASTRA - Accord de principe sur le refus de conclure la convention d'échange des immeubles communaux compris dans le périmètre WASTRA sis chaussée de Wavre 1085, 1103 et Boulevard du Triomphe 51 et sur la vente de ces biens

Procès-verbal de la séance du 23.06.2022

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Désignation des membres de la Commission indépendante d’attribution des logements communaux

Procès-verbal de la séance du 02.06.2022

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Prise d'acte de l'acceptation de l'offre introduite en vue de l'achat d'un immeuble situé chaussée de Wavre 1570 à 1160 Auderghem et autorisation de procéder à la signature de l'acte authentique pour l'acquisition de l'immeuble

Procès-verbal de la séance du 05.05.2022

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