Conseil communal - Autres

Participation de la commune d’Auderghem au Printemps de l’Emploi 2022

Procès-verbal de la séance du 25.11.2021

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Approbation des mesures et du calendrier de mise en œuvre de l'accord sectoriel 2021-2025 (protocole d'accord 2021/1 du 20/09/2021) relatif à la revalorisation salariale des agents des communes et des CPAS

Procès-verbal de la séance du 25.11.2021

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Octroi d’écochèques électroniques pour un montant maximum de 250,00€ au personnel des milieux d’accueil de la petite enfance, pour l’année de référence 2021. - Subvention exceptionnelle de l’Office de la Naissance et de l’Enfance (ONE)

Procès-verbal de la séance du 25.11.2021

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Introduction d'une requête d'appel à l'encontre de deux jugements prononcés par le tribunal de première instance de Bruxelles (aff. 2020/782/A & 2020/781/A) et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL BELGIUM

Procès-verbal de la séance du 25.11.2021

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Conseil communal - Associations - règlement d'ordre intérieur article 54 quater - Organisation de la séance

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Subvention aux communes de la Région de Bruxelles-Capitale destinée à soutenir leur politique sportive dans le cadre la crise COVID 19 pour l'exercice 2021.

 

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Nouveau protocole et contrat de sous-traitance de données personnelles entre la Commission communautaire commune et la Commune d'Auderghem relatif au suivi du respect des obligations en termes de testing et de quarantaine

 

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Fixation des loyers de base de l’appartement du 1er étage situé dans l’immeuble avenue Jean Van Horenbeeck 166.

 

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Rapport annuel 2020 sur la gestion des Ressources humaines dans la commune.

 

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Journée sans voiture - Approbation de l'accord conclu le 24 février 2021 entre le bourgmestre de la commune d'Auderghem et les bourgmestres des dix-huit autres communes de l'arrondissement administratif de Bruxelles- Capitale.

 

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Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2020.

 

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Caméras Zone de police Uccle-Watermael Boitsfort - Auderghem : Utilisation caméras fixes (multi-angles)

 

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Données à caractère personnel : avenant au contrat avec le sous-traitant CIVADIS- MyShir

 

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Périmètre WASTRA - conclusion d'un protocole d'accord

 

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Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2020 - Autorisation d'ester en justice - MONTANT TOTAL : 3.757,40€

 

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Introduction d'une requête d'appel à l'encontre d'un jugement prononcé par le Tribunal de Première Instance de Bruxelles le 27 avril 2021 (19/7261/A & 19/7343/A) en matière de taxes sur les antennes émettant des ondes électromagnétiques

 

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Acquisition d'un immeuble situé Chaussée de Wavre 1977 à 1160 Auderghem

 

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Acquisition d'un immeuble situé Chaussée de Wavre 1975 à 1160 Auderghem

 

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Approbation du profil de fonction et de l'appel aux candidats.es pour l'admission au stage dans une fonction de directeur.rice adjoint.e de l'Académie communale "Franz Constant" de Musique et des Arts de la Parole

 

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Caméras Zone de police Uccle-Watermael Boitsfort - Auderghem : Utilisation visible de caméras mobiles ANPR

 

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