Conseil communal - Autres

Utilisation de caméras mobiles sur des drones, DIAB (Drones in a box)

PPAS DELTA PARTIM 13 - Modification partielle du PPAS DELTA PARTIM 13 - Décision de charger le collège des bourgmestre et échevins de soumettre le projet de plan particulier d'affectation du sol accompagné du rapport sur les incidences environnementales à

Déclaration de politique générale - note explicative 2025 - 2027

Données à caractère personnel : Protocole encadrant le partage des données dans le cadre de la mise à disposition d'un système informatique uniforme de suivi des dossiers des primo-arrivants par la Commission communautaire commune

Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2024

Contribution de la commune à la zone de police - exercice 2025

Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2024.

Délégation en matière de concessions de sépultures ou de colombarium dans le cimetière communal

Affiliation au Service Social Collectif du Service fédéral des Pensions, à partir du 1er janvier 2025, pour le personnel se trouvant sur le payroll communal et dont les salaires sont soumis à l’ONSS.

Prolongation d’affiliation à l’assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif du Service Fédéral des Pensions (ex-ONSSAPL) – Marché public. Participation au contrat-cadre assurance hospitalisation 2026 – 2031

Auderghem

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