Administration & politique

Conseil communal - 05.05.2022 - Diffusion

Revoir la séance

 

 

Consulter les documents

 

Autres

 

Ordre du jour

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31.03.2022 - Approbation  (notes explicatives)
  2. Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.  (notes explicatives)
  3. Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC  (notes explicatives)
  4. Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte  (notes explicatives)
  5. Vérification des pouvoirs du suppléant de Monsieur Jeremy Van Gorp. Prestation de serment et installation de Madame Cécile Henrard.  (notes explicatives)
  6. Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte  (notes explicatives)
  7. Vérification des pouvoirs du suppléant de Madame Ingrid Venier. Prestation de serment et installation de Madame Vincianne Lerate  (notes explicatives)
  8. Conseil communal - Tableau de préséance.  (notes explicatives)
  9. Conseil communal - composition des commissions - modification  (notes explicatives)
  10. En Bord de Soignes scrl - Logements sociaux – désignation d'un représentant de la commune  (notes explicatives)
  11. EthiasCo scrl – modification des statuts - ratification  (notes explicatives)
  12. « Les Cuisines Bruxelloises » - Modification des statuts  (notes explicatives)
  13. ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2021 - Compte  (notes explicatives)
  14. ASBL Gestes et Création - Exercice 2021 - Compte  (notes explicatives)
  15. Fabrique d’Eglise Saint-Julien - Exercice 2021 - Compte  (notes explicatives)
  16. Démolition et reconstruction du pavillon Collin à usage pédagogique et éducatif - Approbation du cahier spécial des charges n°JUR 4-2022 et des documents du marché ; approbation de l'estimation du montant des travaux ; Approbation de la modification budgétaire ; approbation du mode de passation et désignation du fonctionnaire délégué et du coordinateur sécurité-santé  (notes explicatives)
  17. Prise d'acte de l'acceptation de l'offre introduite en vue de l'achat d'un immeuble situé chaussée de Wavre 1570 à 1160 Auderghem et autorisation de procéder à la signature de l'acte authentique pour l'acquisition de l'immeuble  (notes explicatives)
  18. Crèches communales - Nouveau contrat d'accueil  (notes explicatives)
  19. Règlement communal relatif aux cours d’éducation canine  (notes explicatives)
  20. Convention de mise à disposition d'un article 60 entre la commune d'Auderghem et le CPAS d'Auderghem pour la Maison de la Prévention et des Solidarités.  (notes explicatives)
  21. Convention de partenariat avec l'ASBL Infor Jeunes  (notes explicatives)
  22. Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2022 - renouvellement du Plan 2020-2021.  (notes explicatives)
  23. Rénovation de voirie de l'Avenue Daniel Boon - Procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges  (notes explicatives)
  24. Approbation de la convention entre la régie foncière communale et l'A.S.B.L. Le Pavillon concernant la mise à disposition du rez-de-chaussée de l'immeuble sis chaussée de Wavre 1975 à 1160 Auderghem dans le but d'organiser un lieu communautaire destiné à la rencontre et à l'organisation d'activités au profit des réfugiés ukrainiens  (notes explicatives)
  25. Interpellation de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Communes du commerce équitable  (notes explicatives)
  26. Questions orales de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) et de Madame Martine Maelschalck (MR-OpenVLD) à propos de l’évolution du PAD Herrmann-Debroux  (notes explicatives)
  27. Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos des logements sociaux  (notes explicatives)
  28. Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de l’accident de chantier rue du Moulin à Papier  (notes explicatives)
  29. Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) à propos des nuisances générées par le survol aérien autour de l'aéroport de Bruxelles-National  (notes explicatives)
  30. Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) à propos des travaux du bâtiment ATENOR avenue de Beaulieu  (notes explicatives)