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• l'ordre du jour
• les notes explicatives
• le procès-verbal (après son approbation par le Conseil)

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• les procès-verbaux des conseils précédents  
• les questions orales posées lors des conseils précédents et leurs réponses     
• les motions
• la composition du Conseil communal    
• le règlement d'ordre intérieur       
• le règlement sur l'interpellation des habitants à l'attention du collège des Bourgmestre et échevins
• La déclaration de politique générale
• La page " Gouvernance et Transparence " du site internet
• Les séances du Conseil communal
• Les rediffusions filmées des séances du Conseil communal

Ordre du jour

1. Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97  (notes explicatives)
2. Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97  (notes explicatives)
3. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20.10.2022 - Approbation  (notes explicatives)
4. Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.  (notes explicatives)
5. Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC  (notes explicatives)
6. Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certain-es collaborateurs-trices  (notes explicatives)
7. Conseil communal - Associations - règlement d'ordre intérieur article 54 quater - Organisation de la séance  (notes explicatives)
8. ASBL "Atout Projet" – présentation au Conseil communal  (notes explicatives)
9. ASBL Parc Hockey Club – présentation au Conseil communal  (notes explicatives)
10. ASBL Cheval & Forêt – présentation au Conseil communal  (notes explicatives)
11. Groupe One, Mymarket.brussels – présentation au Conseil communal  (notes explicatives)
12. Forum des Associations Solidaires d'Auderghem – présentation au Conseil communal  (notes explicatives)
13. ASBL Den Dam – présentation au Conseil communal  (notes explicatives)
14. Tennis Club des Trois Fontaines ASBL – présentation au Conseil communal  (notes explicatives)
15. Brulocalis - Modification des statuts  (notes explicatives)
16. BRUTELE - Assemblée générale extraordinaire du 13.12.2022 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour et désignation d'une déléguée à l'Assemblée générale extraordinaire du 13.12.2022  (notes explicatives)
17. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 13.12.2022 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour et désignation d'une déléguée à l'Assemblée générale ordinaire du 13.12.2022  (notes explicatives)
18. Données personnelles: Politique spécifique de Sécurité de l'Information – Contrôle d'accès  (notes explicatives)
19. Protocole d’accord avec la Région de Bruxelles-Capitale dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’urgence pour la politique sociale du logement en Région bruxelloise  (notes explicatives)
20. Remplacement d'un membre du Conseil de Police  (notes explicatives)
21. C.P.A.S. - Modification budgétaire n°2 - exercice 2022.  (notes explicatives)
22. Forum des Associations Solidaires d’Auderghem - Exercice 2021 - Compte  (notes explicatives)
23. Syndicat d’initiative d’Auderghem ASBL - Exercice 2021 - Compte  (notes explicatives)
24. Permis d'urbanisme tendant à démolir deux maisons, un garage, une serre et à construire un immeuble de douze appartements et abattre quatre arbres, rue Jacques Bassem 49-55 à 1160 Auderghem - Recours en suspension d'extrême urgence, recours en suspension et en annulation devant le Conseil d'Etat - Autorisation d'ester en Justice  (notes explicatives)
25. Action en cessation introduite devant le Président du Tribunal de Première Instance visant à empêcher la démolition de deux maisons, d'un garage, d'une serre et l'abattage de quatre arbres sis rue Jacques Bassem 49-55 à 1160 Auderghem - autorisation d'ester en justice  (notes explicatives)
26. Approbation du profil de fonction et de l'appel aux candidats.es pour l'admission au stage dans une fonction d'Éducateur Économe à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale et autorisation de lancer la procédure de recrutement.  (notes explicatives)
27. Ratification de l'approbation du profil de fonction et de l'appel aux candidats.es pour un remplacement dans une fonction de directeur.rice adjoint.e de l'Académie communale "Franz Constant" de Musique et des Arts de la Parole et autorisation de lancer la procédure de recrutement.  (notes explicatives)
28. Dossier 18277 – Demande pour démolir une salle paroissiale et une buvette existantes, construire un immeuble de 14 appartements à front de rue et rénover un bâtiment arrière en 3 maisons unifamiliales, Chaussée de Tervuren 125-131 – Convention  (notes explicatives)
29. Avenant à la Convention relative au subside pour la réalisation du Plan d’Actions Climat (Volet 1)  (notes explicatives)
30. Participation de la commune d’Auderghem au Printemps de l’Emploi 2023  (notes explicatives)
31. Ratification de la convention pour l'organisation d'une formation Auxiliaire de la Petite Enfance à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale entre la Commune (IAPS et service emploi), la Mission locale d'Etterbeek et Bruxelles Formation.  (notes explicatives)
32. Gestion des déchets produits par l’administration communale d’Auderghem pour une période trois ans - marché à lots -Procédure négociée directe avec publication préalable  (notes explicatives)
33. Rénovation de l'avenue Daniel Boon - Procédure ouverte - Approbation de l'augmentation budgétaire du projet et des décisions du Collège du 8 novembre 2022  (notes explicatives)
34. Projet Cairgo Bike. Approbation de la convention.  (notes explicatives)
35. Question orale de Madame Christine Bogaert (DéFI) à propos du projet de réaménagement du Square du Sacré-Cœur  (notes explicatives)
36. Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Crèches communales – logiciel de gestion des inscriptions  (notes explicatives)
37. Question orale de Madame Vincianne Lerate (DéFI) à propos du renouvellement des cartes de stationnement « riverains »  (notes explicatives)
38. Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Cohabitation piétons-cycliste sur la promenade verte  (notes explicatives)
39. Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Commune du commerce équitable  (notes explicatives)
40. Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Logements et charge d’urbanisme  (notes explicatives)
41. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : l’avenir des stations-services  (notes explicatives)
42. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : réunions d’information riverains  (notes explicatives)
43. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : stationnement dans les zones commerciales auderghemoises  (notes explicatives)
44. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : fermeture de l’antenne Actiris d’Auderghem  (notes explicatives)
45. Question orale de Madame Anastasia Bakounine et Monsieur François Lebovy (ECOLO-GROEN): Fermeture et déménagement de l’antenne auderghemoise d’Actiris  (notes explicatives)