Ratification de la convention pour l'organisation d'une formation Auxiliaire de la Petite Enfance à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale (IAPS) entre la Commune, la Mission locale d'Etterbeek et Bruxelles Formation.

Les documents de la séance du 21.12.2023

 

Le film de la séance

 

Repères

  1. 00:03:50 | Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
  2. 00:04:00 | Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
  3. 00:04:09 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30.11.2023 - Approbation
  4. 00:04:17 | Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
  5. 00:05:00 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
  6. 00:05:06 | Communications - Police de roulage : règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en voirie communale
  7. 00:05:16 | Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2023.
  8. 00:05:24 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°3 - exercice 2023.
  9. 00:05:45 | Subside 2023 en faveur des associations sportives d'Auderghem
  10. 00:06:05 | Subside 2023 en faveur des clubs sportifs d'Auderghem pratiquant leurs activités au Centre sportif de la Forêt de Soignes.
  11. 00:06:15 | Règlement "Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques" - renouvellement
  12. 00:06:31 | Règlement taxe "Centimes additionnels au précompte immobilier" - renouvellement
  13. 00:06:44 | Règlement-taxe sur les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme - Prolongation et modification
  14. 00:06:57 | Règlement-taxe sur les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme ou permis de lotir sans qu’un tel permis n’ait été obtenu - Prolongation
  15. 00:07:11 | Règlement-taxe pour la prestation de services et la délivrance de documents administratifs - Prolongation et modification
  16. 00:07:26 | Règlement-taxe relatif aux occupations des infrastructures sportives communales
  17. 00:07:41 | Règlement communal relatif à l’action « Tous à l’eau » - Modification
  18. 00:07:52 | Contribution de la commune à la zone de police - exercice 2024
  19. 00:08:07 | Budget du CPAS - Exercice 2024 – Approbation Provisoire
  20. 00:21:14 | Budget communal - Exercice 2024 - Approbation provisoire
  21. 00:46:34 | Budget de la Régie foncière – Exercice 2024 - Approbation provisoire.
  22. 00:46:48 | Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2023
  23. 00:47:07 | Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem relative à la promotion du développement économique local et régional
  24. 00:47:18 | Holding communal S.A. en liquidation - Modification des statuts
  25. 00:47:42 | Le Petit Propriétaire SA - désignation d’un·e délégué·e à l’assemblée générale
  26. 00:50:39 | Désignation d'un fonctionnaire sanctionnateur communal dans le cadre de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales
  27. 00:50:55 | Modification du règlement de travail de travail - Art. 23 § 6 - Report de jours de congé
  28. 00:51:08 | Règlement communal relatif aux jeux concours - approbation
  29. 00:51:20 | Maison du Portier à Rouge-Cloître - Occupation temporaire les 16 et 17/12 dans le cadre du Village de Noël - Ratification de l'autorisation domaniale entre Bruxelles-Environnement et la commune d'Auderghem
  30. 00:51:39 | ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Convention avec le Centre PSE libre de Bruxelles-capitale - Antenne de Watermael-Boitsfort - Avenant de prolongation.
  31. 00:51:57 | Convention avec Hub Brussels pour un projet de vitrauphanie pour les commerçants de Transvaal
  32. 00:52:49 | Convention de partenariat avec CF2M/CF2D : mise en place de points de collectes pour la valorisation des déchets électriques et électroniques - Approbation
  33. 00:52:59 | Programme d’Actions Climat (PAC) – Volet 2 : Convention relative à la subvention visant à promouvoir le compostage individuel et collectif sur le territoire communal
  34. 00:53:17 | Approbation des comptes de la Commission Consultative des sports - exercice 2022.
  35. 00:53:24 | Adoption de la charte ACTE - ONE - Participation à la transition écologique des crèches communales d'Auderghem
  36. 00:53:34 | Modification du règlement communal relatif à l'octroi de la prime « Vétochèque » pour animaux domestiques
  37. 00:53:47 | Autorisation d’occupation à titre temporaire et précaire de parcelles destinées à la culture maraichère dans « les jardins de Lambin ».
  38. 00:53:59 | Convention de mise à disposition de 2 appartements par la sisp "En bord de Soignes" - renouvèlement
  39. 00:54:12 | Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention de la Commune d'Auderghem - Ratification de la Convention 2023-2024.
  40. 00:54:22 | Projet de sensibilisation aux violences intrafamiliales "Les Maux Bleus" - Convention spécifique de partenariat entre les communes d'Auderghem, de Watermael-Boitsfort et d'Uccle ainsi qu'avec la zone de police 5342 - Ratification de la convention et approbation du budget prévisionnel.
  41. 00:57:24 | Ratification de la convention pour l'organisation d'une formation Auxiliaire de la Petite Enfance à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale (IAPS) entre la Commune, la Mission locale d'Etterbeek et Bruxelles Formation.
  42. 00:57:38 | Programme Triennal d'Investissement (PTI) pour les années 2022 à 2024 - Projets n°03 - Élaboration et approbation du programme
  43. 00:57:54 | Travaux rue des Pêcheries – Etude relative au réaménagement des trottoirs et de la voirie - Approbation de la convention avec la commune de Watermael-Boitsfort concernant la prise en charge des frais
  44. 00:58:09 | Fixation du loyer de base du rez-de-chaussée commercial sis chaussée de Wavre, 1659
  45. 00:58:20 | Subside B 2023 aux communes et CPAS - Accompagnement de publics en mal logement sur le marché du logement - Convention entre la Région et la Commune fixant les modalités de mise à disposition du subside
  46. 00:58:43 | Subside C 2023 aux communes et CPAS - Accompagnement de publics en mal logement sur le marché du logement - Convention entre la Région et la Commune fixant les modalités de mise à disposition du subside
  47. 00:59:08 | Brede School - conclusion d'un accord entre la VGC et la commune d'Auderghem concernant la Brede School pour la période 2024-2025.
  48. 00:59:26 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : l'accessibilité du site de Rouge-Cloître
  49. 01:04:03 | Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) : demande de Bpost de modification d’ouverture de boite aux lettre